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Professionnels Consommateurs

 
 
   
Annexes aux rapports

Réunion du 28-11-2007

  • Point 3   :
  • - Inventaire des actions et des limites d’action et propositions d’harmonisation. Contaminants, résidus chimiques et additifs.  (power-point - 125 Ko)

  • Point 7   :
  • - Le Smiley. Etat des lieux.   (power-point - 4,08 Mo)

    Réunion du 24-10-2007

  • Point 3   :
  • - Comité consultatif: Application du règlement d’ordre intérieur - Indicateurs d’évaluation - 11/2006 - 09/ 2007   (power-point - 127 Ko)

  • Point 4   :
  • - Programme de contrôle 2008: analyses partim   (power-point - 214 Ko)

  • Point 6   :
  • - Amendes administratives : Rapport annuel 2006  pdf 179 Ko

    - Présentation   (power-point - 673 Ko)

  • Point 8   :
  • - Activités du Comité scientifique en 2007 (bilan intermédiaire)   (power-point - 137 Ko)

  • Point 9   :
  • - L’audit interne à l’AFSCA  (power-point - 1,20 Mo)

    Réunion du 26-09-2007

  • Point 2   :
  • - Amendes administratives : Rapport annuel 2006  pdf 179 Ko

    - Aperçu du rapport annuel 2006   (power-point - 1,73 Mo)

  • Point 5   :
  • - Activités de contrôle 01>06/2007   (power-point - 314 Ko)

  • Point 6   :
  • - Etat des lieux concernant la Fièvre aphteuse   (power-point - 3,21 Mo)

    - Dioxines en dioxine like PCB’s in Stabroek  (power-point - 603 Ko)

    Réunion du 27-06-2007

  • Point 3   :
  • - Spécifications techniques pour la détermination du nombre d’hommes jours et la fréquence lors d'audits dans le cadre de la validation des systèmes d’autocontrôle.   word

  • Point 4   :
  • - Arrêté royal relatif à la protection des animaux domestiques agricoles pendant le transport et aux conditions d'autorisation ou d'agrément des transporteurs, négociants, postes de contrôle et centres de rassemblement.   word
    - Présentation (power-point)

  • Point 5   :
  • - Balanced Scorecard: Etat des lieux  (power-point)
  • Point 6   :
  • - Situation des guides au 26 juin 2007.   word

  • Point 10 :
  • - Rapport d’activités 2006: activités de contrôle.   (power-point)

    Réunion du 30-05-2007

  • Point 4  :
  • - Procédure: Arbre de décision relatif à la mise en compte pdf
    - FAQ (excell)
  • Point 6  :
  • - Modèle du formulaire de demande d’enregistrement, d’autorisation et/ou d’agrément word
    - Explication (power-point)
  • Point 7  :
  • Programme de communication 07 (power-point)
  • Point 8  :
  • Présentation du Vade-mecum (power-point)

    Réunion du 25-04-2007

  • Point 5  :
  • Etat d'avancement de Food@work (power-point)
  • Point 6  :
  • - Révision de l'AR sur les fréquences d'inspection word
    - AR du 22/12/2005 word
    - Proposition d’arrêté royal modifiant l’AR du 22/12/2005 word

    Réunion du 28-03-2007

  • Point 3:
  • AR agréments – relevé des réactions reçues par courriel word
  • Point 4:
  • Propositions d’adaptation de l’AR contributions et de l’AR rétributions (power-point)
  • Point 5:
  • Stand van zaken food@work (power-point)
  • Point 6:
  • Promotion de l’autocontrôle (power-point)
  • Point 7:
  • Modèle de Frais Standard (MFS). Evaluation par l’AFSCA (power-point)
    Résultats de la simplification administrative word

    Réunion du 28-02-2007

  • Point 2:
  • Activités du Comité scientifique 2006-2007 (power-point)
  • Point 3:
  • Projet d’AR modifiant l’AR du 16/01/2006 “agréments, autorisations, enregistrements”  (power-point)
  • Point 4:
  • Exécution du plan de contrôle 2006 (power-point)
  • Point 6:
  • Rapport sur le financement de la sécurité alimentaire en Belgique (power-point)
  • Point 8:
  • Service de médiation: Rapport annuel 2006 (power-point)

     

    Réunion du 19-01-2007

  • Point 3:
  • L’évolution des tarifs par test ESB/EST
  • Document 1  word
  • Document 2 (power-point)
  • Point 4:
  • Situation actuelle concernant la FCM (power-point)
  • Point 5:
  • Aperçu tableau de bord dossiers juridiques pdf
  • Point 6:
  • Le Smiley, proposition CC 19 janvier 2007 (power-point)
  • Point 8:
  • Le système d’autocontrôle: ça ne reste pas lettre morte (power-point)
  • Instauration d’un système d’autocontrôle dans le secteur Horeca (power-point)
  • L’autocontrôle et les guides (power-point)
  • Réunion du 22-11-2006

  • Point 3:
  • Amendes administratives (power-point)
    Tendances 2006 (power-point)
  • Point 5:
  • Situation actuelle bluetongue (power-point)
  • Point 7:
  • Avis du Comité scientifique concernant l’ESB: feuille de route EST (TSE Road Map) (power-point)
    Stratégie de l’AFSCA dans le cadre de la lutte contre l’ESB (power-point)
  • Point 9:
  • Calendrier des réunions 2007 word
  • Point 10:
  • Explications word
    Demande de modification des accès aux eCommunities word

    Réunion du 25-10-2006

  • Point 3:
  • Programme de contrôle 2007
  • Point 4:
  • Enquête ESB dans le cadre du projet européen EMRISK
  • Point 5:
  • Bluetongue: état de la situation (25/10/06)
  • Point 6:
  • Rapport des activités du groupe de travail « EMD »
    Ethische Matrix Dierziektebestrijding
  • Point 7:
  • Sécurité alimentaire: animaux propres
  • Point 8:
  • Projet d'AR modifiant l'AR du 14/11/2003
    Remarques
  • Point 11:
  • Beslissingsboom aanrekening activiteiten na vaststelling anomalieën

    Réunion du 28-06-2006

  • Point 2:
  • Exposé général lors de l'installation du nouveau CC
  • Point 3:
  • Comité de suivi
  • Point 4:
  • Financement
  • Point 6:
  • Guides d'autocontrôle: Etat des lieux - Tableau visuel
  • Point 7:
  • Programme de contrôle - Réalisations pour 2005


    Réunion du 22-02-2006

  • Point 3:
  • Glossaire
  • Point 5:
  • Evolution IA
  • Point 7:
  • Question de FEVIA

     

    Réunion du 30-01-2006 (Contamination à la dioxine)

    Réunion du 13-01-2006

  • Point 3:
  • Programme des analyses 2006
  • Point 4:
  • Etat de la situation du Call Center pour les opérateurs
  • Point 6:
  • Point de la situation IA au 01/10/06
  • Point 7:
  • Comité consultatif: fonctionnement et programme annuel 2006
     Comité scientifique : fonctionnement et programme annuel 2006
  • Point 8:
  • Umicore - Analyses des résultats 2005

    Réunion du 30-11-2005

  • Point 3:
  • Suivi des actions
  • Projet SmalS: statistiques du Call center
  • Financement: décision de la Commission européenne
  • Point 4:
  • Evolution de la situation IA (28/11/05)
  • Point 5:
  • Divers
  • Communiqué de presse Service médiation
  • Etat d’avancement Isopropyl Thioxanthone (ITX) du 29/11/2005
  • Réunion du 26-10-2005

  • Point 3:
  • Renouvellement des mandats
  • Point 4:
  • Evolution de la situation IA
  • Point de la situation au 25/10/05 Evolution et mesures en Belgique Organigramme commissaire interministériel Communicatie zonder crisiscentrum
  • Organigramme de crise nominatif AFSCA
  • Point 5:
  • Programme annuel CC 2006
  • Proposition de programme
  • Points d'attention
  • Point 6:
  • Calendrier des réunions
  • Point 7:
  • Service de médiation (Etat d'avancement 26/10/05)

    Réunion du 28-09-2005

  • Point 2:
  • Plan de communication 2005-2006
  • Point 3:
  • Service de médiation
  • Point 4:
  • Renouvellement des mandats
  • Point 5:
  • Programme de contrôle 2006
  • Point 6:
  • AR Agréments
  • AR Modificatons et état d'avancement
  • Rapport au roi
  • Point 7:
  • Groupe de travail Budget
  • Point 8:
  • Paquet Hygiène
  • Point 9:
  • Projet Smal S
  • Nouveau financement - Etat d'avancement Note à Monsieur le Ministre
  • Procédure
  • Point 11:
  • Dossier AI

    Réunion du 20-07-2005

  • Point 3:
  • Proposition du programme annuel 2006 du Comité consultatif
  • Point 5:
  • Projet d' AM assouplissement PME
  • Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires
  • Schéma contenu projet AM assouplissement PME
  • Point 6:
  • Mesure0 via leStandaard Kosten Model
  • Point 7:
  • Enquête ESB
  • Enquête risques émergents – indicateurs ESB
  • Enquête du Comité Scientifique
  • Point 8:
  • Vvraag Geldof: residuen coccidiostatica
  • Vraag geldof coccidiostatica raadgevend comité 20 07 2005 coccidiostatica Advies_2004-24_Wetco
  • Fiche 297 coccidiostatica
  • Point 9:
  • Controle d'identification et d'enregistrement des bovins
  • Point 10:
  • Procedure d'information
  • Point 11:
  • Evolution du prix du test ESB

    Réunion du 29-06-2005

  • Point 3:
  • de l'ordre du jour (Avis concernant le projet d’arrêté royal fixant les modalités des agréments délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire)
  • Arrêté royal fixant les modalités des agréments et des autorisations délivrés par l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
  • Annexe 1 - Etablissements dont les activités sont soumises à l’agrément de l’Agence
  • Annexe 2 - Etablissements dont les activités sont soumises à l’autorisation de l’Agence
  • Remarques
  • Point 5:
  • de l'ordre du jour (Projet d’arrêté royal fixant les modalités et les montants de la provision spécifique visée à l’article 9 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l’AFSCA
  • Arrêté royal fixant les modalités et les montants de la provision spécifique visée à l’article 9 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
  • Point 7:
  • de l'ordre du jour (Explication concernant le projet d’arrêté royal fixant les indemnités concernant les tâches confiées aux Régions par l’Agence)
  • Arrêté royal fixant les rétributions relatives aux tâches confiées aux Régions par l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire
  • Note pour le Comité consultatif
  • Point 10:
  • de l'odre du jour (Egglabelling)
  • Lettre de Gaia
  • Enquête de Gaia
  • Contrôle de la mention du mode d'élevage sur l'emballage
  • Réunion du 25-05-2005

  • Point 3:
  • de l'ordre du jour ( Avis concernant le projet d’arrêté royal relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d’origine animale)
  • Projet de l'AR
  • Bemerkingen van test-aankoop
  • Point 4:
  • de l'ordre du jour (Relevé du timing concernant la révision de la réglementation dans le cadre du paquet hygiène)
  • Aperçu du calendrier de la révision
  • Point 5:
  •  
  • Point 6:
  • de l'ordre du jour (Guides de secteur validés pour l’autocontrôle)
  • Distribution des Guides
  • Tijdstabel - Cel validatie gidsen
  • Point 7:
  • de l'ordre du jour (Proposition de modification de la composition du Comité Consultatif)
  • Projet
  • Point 9:
  • de l'ordre du jour (Retrait du marché de denrées alimentaires – Procédure d’information des consommateurs)
  • Point 10:
  • de l'ordre du jour (Dérogations pour les très petites entreprises)
  • HACCP, traçabilité et notification obligatoire dans les très petites entreprises Draft 4 - 2005/03/23
  • Point 11:
  • de l'ordre du jour (Lutte contre les hormones)
  • Rapport Comité consultatif concernant la problématique récente des hormones
  • Point 12:
  • de l'ordre du jour (Divers)
  • Para-red dans la poudre de paprika - Mesures prises par l’AFSCA
  • Standing Committee on the Food Chain and Animal Health (EU) - Conclusions of the meeting of 10 May 2005
  • Note de service aux chefs d'UPC
  • Colorants interdits
  • Réunion du 21-04-05

    Réunion du 23-03-2005

    Réunion du 17-02-05

    Réunion du 26-01-2005

    Réunion du 8-12-2004
    • Annexe1: Notification - Conseil des Ministres - Séance du 3 décembre 2004
    • Annexe2: Note au conseil des ministres du 3 décembre 2004
    • Annexe3: AR relatif aux rétributions visées à l'article 5 de la loi du ...portant financement de l'AFSCA
    • Annexe4: AR rétributions
    • Annexe5: AR fixant les contributions à l'article 4 de la loi du ... relative au finanancement de l'AFSCA
    • Annexe6: AR contributions
    • Annexe7: Business plan

    Réunion du 10-11-2004
    • Annexe: (Point 4 de l'ordre du jour) Charte des Inspecteurs et des Contrôleurs de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA)

    Réunion du 27-10-2004

    Réunion du 29-09-2004
    • Annexe 1 : (Point 3 de l'ordre du jour) Développement d’une matrice éthique pour la lutte contre les maladies animales (6 p)
    • Annexe 2 : (Point 4 de l'ordre du jour) Plan de contrôles 2005 (25 diapositives)
    • Annexe 3 : (Point 4 de l'ordre du jour) Programmation 2005: synthèse du plan pour les analyses (DG Politique de Contrôle(2 p)
    • Annexe 4 : (Point 7 de l'ordre du jour) eCommunities (4 p)
    • Annexe 5 : (Point 9 de l'ordre du jour) Dialogue avec des consommateurs concernant la sécurité alimentaire - Etat d’avancement phase II (3 p)

    Réunion du 26-05-2004
    • Annexe 1 : (Point 2 de l'ordre du jour) Financement de l'AFSCA - Proposition au Comité consultatif (version 4)
    • Annexe 2 : (Point 4 de l'ordre du jour) Microbiologie des aliments - Programme de contrôle des zoonoses (émergentes) transmissibles par les aliments
    • Annexe 3 : (Point 7 de l'ordre du jour) Dialoguer avec des Consommateurs sur la Sécurité Alimentaire. Un partenariat entre l’AFSCA, le SPF Santé Publique, et la Fondation Roi Baudouin. Etat d'avancement - Phase II
    • Annexe 4 : (Point 7 de l'ordre du jour) Project: opleiding "Hoe overleef je een controle van het FAVV?". Een samenwerkingsproject tussen Syntra-West en het Voedselagenschap
    • Annexe 5 : (Point 7 de l'ordre du jour) La sécurité alimentaire: l'affaire de tous (2004) - Simulation média

    Réunion du 28-04-2004
    • Annexe 1 : (Point 3 de l'ordre du jour) Financiering van het FAVV - Reacties bij de basisdocumenten van de werkgroepvergadering van 18 maart 2004
    • Annexe 2 : (Point 3 de l'ordre du jour) Financement de l'AFSCA
    • Annexe 3 : (Point 3 de l'ordre du jour) Financement de l'AFSCA - Contributions
    • Annexe 4 : (Point 3 de l'ordre du jour) Financement de l'AFSCA - Proposition au Comité consultatif
    • Annexe 5 : (Point 6 de l'ordre du jour) Note de synthèse et analyse du risque au regard de la sécurité de la chaîne alimentaire dans les nouveaux Etats membres
    • Annexe 6 : (Point 6 de l'ordre du jour) Risico-analyse met betrekking tot de veiligheid van de voedselketen in de nieuwe Lidstaten
    • Annexe 7 : (Point 6 de l'ordre du jour) Aandachtspunten toetreding nieuwe Lidstaten
    • Annexe 8 : (Point 6 de l'ordre du jour) Informations de base pour la présentation au Comité consultatif des risques possibles liés à l’élargissement en regard de la sécurité alimentaire
    • Annexe 9 : (Point 6 de l'ordre du jour) Liste des postes d’inspection frontaliers agréés

    Réunion du 31-03-2004
    • Annexe 1 : (Point 4 de l'ordre du jour)Enquête qualitative auprès des stakeholders de l’AFSCA. Synthèse (Deloitte)
    • Annexe 2 : (Point 5 de l'ordre du jour)Dialoguer avec des Consommateurs sur la Sécurité Alimentaire. Un partenariat entre l’AFSCA, le SPF Santé Publique, et la Fondation Roi Baudouin. Description de la Phase II du projet
    • Annexe 3 : (Point 7 de l'ordre du jour)Suivi de l’audit interne “Influenza aviaire”
    • Annexe 4 : (Point 8 de l'ordre du jour)Ploffkippen
    • Annexe 5 : (Point 9a de l'ordre du jour)Mean Total Arsenic Concentrations in Chicken 1989-2000 and Estimated Exposures for Consumers of Chicken
    • Annexe 6 : (Point 9c de l'ordre du jour)Inquiry concerning participation and consumer protection (Bundesinstitut fûr Risikobewertung)
    • Annexe 7 : (Point 9c de l'ordre du jour)Participation in Consumer Protection in Europe.Results of a questionnaire inquiry among European consumer protection authorities conducted by the BfR
    • Annexe 8 : Boues d'épuration

     

    Réunion du 28-01-2004 - Annexes
    • Annexe 1 : (Point 4 de l'ordre du jour)La notification obligatoire : modalités d’application
    • Annexe 2 : (Point 4 de l'ordre du jour)Limites de notification pour les contaminants microbiologiques dans le cadre de la notification obligatoire
    • Annexe 3 : (Point 4 de l'ordre du jour)Maladies animales et parasites dont la notification est obligatoire auprès de l'AFSCA par les agriculteurs
    • Annexe 4 : (Point 4 de l'ordre du jour)Limites de notification pour les contaminants chimiques dans le cadre de la notification obligatoire, applicables aux denrées alimentaires et aliments pour animaux - Résidus
    • Annexe 5 : (Point 7 de l'ordre du jour)AFSCA: plan de communication 2004
    • Annexe 6 : (Point 8 de l'ordre du jour)Vigilance accrue pour la peste aviaire
    • Annexe 7 : (point 8 de l'ordre du jour) Food@Work - Guide d'entretien AFSCA: enquête qualitative auprès des parties prenantes
    • Annexe 8 : (point 8 de l'ordre du jour) Food@Work - Enquête des clients - Liste des personnalités (Janvier 2004)

    Réunion du 26-11-2003 - Annexes

    • Annexe 1 (Point 3 de l'ordre du jour) "La parole aux consommateurs - Un partenariat entre la Fondation Roi Baudouin,le SPF Santé publique et l'AFSCA" (L'approche globale du projet)

    Réunion du 29-10-2003 - Annexes
    • Annexe 1 : (Point 4 de l'ordre du jour) La parole aux consommateurs - Un partenariat entre la Fondation Roi Baudouin, le SPF santé publique et l’AFSCA
    • Annexe 2 : (Point 5 de l'ordre du jour) Motivations servant de base pour déterminer les programmations annuelles d’analyses
    • Annexe 3 : (Point 6 de l'ordre du jour) L’AFSCA, quand, quoi et comment communiquer ?
    • Annexe 3 bis : (Point 6 de l'ordre du jour) L'AFSCA, quand, quoi et comment communiquer ? (Version révisée)
    • Annexe 4 : (Point 6 de l'ordre du jour) Arbre de décision de la Communication de l'AFSCA
    • Annexe 5 : (Point 7 de l'ordre du jour) Financiering FAVV - Heffingen en retributies t.l.v. operatoren - Voorstel principes verdeelsleutels
    • Annexe 6 : (Point 7 de l'ordre du jour) Financement de l’AFSCA - État de la situation au 16/10/2003
     



    Dernière mise à jour: 30.10.2008

  • Réunion du 28-11-2007
  • Réunion du 24-10-2007
  • Réunion du 26-09-2007
  • Réunion du 27-06-2007
  • Réunion du 30-05-2007
  • Réunion du 25-04-2007
  • Réunion du 28-03-2007
  • Réunion du 28-02-2007
  • Réunion du 19-01-2007
  • Réunion du 22-11-2006
  • Réunion du 25-10-2006
  • Réunion du 28-06-2006
  • Réunion du 22-02-2006
  • Réunion du 30-01-2006
  • Réunion du 13-01-2006
  • Réunion du 30-11-2005
  • Réunion du 26-10-2005
  • Réunion du 28-09-2005
  • Réunion du 20-07-2005
  • Réunion du 29-06-2005
  • Réunion du 25-05-2005
  • Réunion du 21-04-2005
  • Réunion du 23-03-2005
  • Réunion du 17-02-2005
  • Réunion du 26-01-2005
  • Réunion du 08-12-2004
  • Réunion du 10-11-2004
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