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Professionnels > Exportation pays tiers > Produits d'origine animale pour la consommation humaine > Union douanière
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Exportation pays tiers


Produits d'origine animale pour la consommation humaine




Union douanière (C-U) / Union Economique Eurasiatique (UEE) (Biélorussie, Fédération russe, Kazakhstan, Arménie, Kirghizstan)

VIANDE ET PRODUITS À BASE DE VIANDE

  • Instruction générale

RI.C-U.général.01 - (20/05/2020)

  

!! Attention !!

Le plan de monitoring sectoriel a été interrompu en janvier 2022.

Aussi longtemps que le plan de monitoring sectoriel est interrompu, un opérateur ne peut délivrer de pré-attestations sur lesquelles il mentionne qu’il prend part au monitoring sectoriel. (19/12/2022)

Viandes de volailles et de préparations à base de viande crue de volaille

Viande bovine et préparations à base de viande crue

Viande de cheval et préparations à base de viande crue

Viande de porc et préparations de viande crue

Viandes en conserves, salami et autres produits préparés à base de viande

 

 

Viandes de volailles et de préparations à base de viande crue de volaille

Valable pour Fédération russe, Biélorussie, Kazachstan, Arménie et Kirghizstan

  • Certificat et pré-certificat :

EX.VTP.C-U.01.01 (13/09/2012)

  • Instruction :

RI.C-U.01.01 - (05/02/2019)

  • Certificat Pré-export : Volailles (21/12/2012)

 

 

Viande bovine et préparations à base de viande crue

Valable pour Fédération russe, Biélorussie, Kazachstan, Arménie et Kirghizstan

  • Certificat et pré-certificat :

EX.VTP.C-U.03.01 - (01/03/2013)

  • Instruction :

RI.C-U.03.01 - (05/02/2019)

  • Certificat Pré-export : Bovins (11/08/2006)

 

 

Viande de cheval et préparations à base de viande crue

Valable pour Fédération russe, Kazachstan, Arménie et Biélorussie

  • Certificat et pré-certificat :

EX.VTP.C-U.04.01 - (01/03/2013)

  • Instruction :

RI.C-U.04.01 - (05/02/2019)

 

 

Viande de porc et préparations de viande crue

Valable pour Fédération russe :

  • Certificat et pré-certificat

Certificat - (28/03/2008)

  • Instruction :

RI.C-U.Final.11/08/2006 - (08/10/2020)

  • Certificat Pré-export : Porcs (11/08/2006)

Certification temporairement suspendue

Valable uniquement pour la Biélorussie :

  • Certificat et pré-certificat:

EX.VTP.BY.NN.01.02 - (08/10/2020)

Certification temporairement suspendue pour cause de PPA - (18/09/2018)

Traduction en Français (08/10/2020)

  • Instruction :

RI.BY.NN.01 - (08/10/2020)

Valable uniquement pour l'Arménie :

  • Certificat :

EX.VTP.AM.01.01 - (18/04/2019)

  • Instruction :

RI.AM.01.01 - (08/10/2020)

Valable uniquement pour le Kazakhstan :

  • Certificat :

EX.VTP.KZ.01.01 - (28/02/2020)

  • Instruction :

RI.KZ.01.01 - (08/10/2020)

 

Viandes en conserves, salami et autres produits préparés à base de viande

Valable pour Fédération russe et Biélorussie

  • Certificat et pré-certificat :

EX.VTP.RU.04.03 - (19/08/2014)

  • Instruction :

RI.RU.04.03 - (21/02/2019)

Valable uniquement pour l'Arménie :

  • Certificat :

EX.VTP.AM.03.01 - (18/04/2019)

  • Instruction :

RI.AM.03.01 - (18/04/2019)

Valable uniquement pour le Kazakhstan :

  • Certificat :

EX.VTP.KZ.03.01 - (28/02/2020)

  • Instruction :

RI.KZ.03.01 - (28/02/2020)

   
   
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