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Professionnels > Production animale > Produits animaux > Sous-produits animaux > Documentation
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Documentation : Sous-produits animaux (non destinés à la consommation humaine)


Circulaires

Circulaire relative à la réception de cadavres en provenance de l'étranger.

Circulaire relative au document commercial pour les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine en Belgique : exigences de forme - modèle.

Circulaire concernant les prescriptions en matière de température lors de l’entreposage et du transport de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux conditions d'agrément / enregistrement des établissements d'entreposage de sous-produits animaux et produits dérivés qui ne sont pas destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux engrais/amendements du sol contenant des sous-produits animaux.

Circulaire relative à l'envoi et à l'utilisation de produits laitiers en tant qu'aliments pour animaux, chez des éleveurs, aux conditions nationales.


TRACES (TRAde Control and Expert System).





Instructions

Instruction envoi intracommunautaire de lisier non transformé.


Instruction contrôle vétérinaire à l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons de recherche et de diagnostic d'origine animale.


Instruction contrôle vétérinaires lors de l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons commerciaux et d'articles d'exposition.


Instruction relative à l’envoi et à l’acquisition intracommunautaires de protéines animales transformées, de farines de viande et d’os et de graisses animales dérivées de matières de catégorie 2 destinées à l’alimentation animale, aux engrais ou aux amendements du sol.





Notes

  • Note explicative (PDF) sur les possibilités de collecter, transporter et éliminer les anciennes denrées alimentaires selon les dispositions des règlements (CE) n° 1069/2009 et (UE) n° 142/2011.
  • Note explicative (PDF) sur les sous-produits animaux dans les eaux usées (note conjointe de toutes les autorités régionales concernées)




Modèle européen de document commercial

Voir annexe de la circulaire relative au document commercial pour les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine en Belgique : exigences de forme – modèle.




Check-lists


Législation

- Européenne
- Belge

Liens et F.A.Q.
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 19.06.2017   |   Haut de la page
 


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