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Professionnels > Production animale > Produits animaux > Sous-produits animaux > Documentation
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Documentation : Sous-produits animaux (non destinés à la consommation humaine)


Circulaires

Circulaire relative à la réception de cadavres en provenance de l'étranger.

Circulaire concernant les prescriptions en matière de température lors de l’entreposage et du transport de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux conditions d'agrément / enregistrement des établissements d'entreposage de sous-produits animaux et produits dérivés qui ne sont pas destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux engrais/amendements du sol contenant des sous-produits animaux.

Circulaire relative à l'envoi et à l'utilisation de produits laitiers en tant qu'aliments pour animaux, chez des éleveurs, aux conditions nationales.

Circulaire du SPF Santé publique relative à l'utilisation de la fraction solide du lisier comme litière pour l'élevage


TRACES (TRAde Control and Expert System).





Instructions

Instruction envoi intracommunautaire de lisier non transformé.


Instruction contrôle vétérinaire à l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons de recherche et de diagnostic d'origine animale.


Instruction contrôle vétérinaires lors de l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons commerciaux et d'articles d'exposition.


Instruction relative à l’envoi et à l’acquisition intracommunautaires de protéines animales transformées, de farines de viande et d’os et de graisses animales dérivées de matières de catégorie 2 destinées à l’alimentation animale, aux engrais ou aux amendements du sol.





Notes

  • Note explicative (PDF) sur les possibilités de collecter, transporter et éliminer les anciennes denrées alimentaires selon les dispositions des règlements (CE) n° 1069/2009 et (UE) n° 142/2011.
  • Note explicative (PDF) sur les sous-produits animaux dans les eaux usées (note conjointe de toutes les autorités régionales concernées)




Modèle européen de document commercial

MANUEL DOCUMENT COMMERCIAL SOUS-PRODUIT ANIMAUX





Check-lists


Législation

- Européenne
- Belge

Liens et F.A.Q.
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 28.11.2019   |   Haut de la page
 


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