Circulaire relative à la réception de cadavres en provenance de l'étranger.

Circulaire concernant les prescriptions en matière de température lors de l’entreposage et du transport de sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux conditions d'agrément / enregistrement des établissements d'entreposage de sous-produits animaux et produits dérivés qui ne sont pas destinés à la consommation humaine.

Circulaire relative aux engrais/amendements du sol contenant des sous-produits animaux.

Circulaire relative à l'envoi et à l'utilisation de produits laitiers en tant qu'aliments pour animaux, chez des éleveurs, aux conditions nationales.

Circulaire du SPF Santé publique relative à l'utilisation de la fraction solide du lisier comme litière pour l'élevage

TRACES (TRAde Control and Expert System).

Instruction envoi intracommunautaire de lisier non transformé.

Instruction contrôle vétérinaire à l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons de recherche et de diagnostic d'origine animale.

Instruction contrôle vétérinaires lors de l'importation, depuis des pays tiers, d'échantillons commerciaux et d'articles d'exposition.

Instruction relative à l’envoi et à l’acquisition intracommunautaires de protéines animales transformées, de farines de viande et d’os et de graisses animales dérivées de matières de catégorie 2 destinées à l’alimentation animale, aux engrais ou aux amendements du sol.

• Note explicative (PDF) sur les possibilités de collecter, transporter et éliminer les anciennes denrées alimentaires selon les dispositions des règlements (CE) n° 1069/2009 et (UE) n° 142/2011.
• Note explicative (PDF) sur les sous-produits animaux dans les eaux usées (note conjointe de toutes les autorités régionales concernées)
  

MANUEL DOCUMENT COMMERCIAL SOUS-PRODUIT ANIMAUX

• MODELE DC – FR
• MODELE DC – NL
• MODELE DC – EN
• MODELE DC – DE