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Accueil Consommateurs > Que fait l'AFSCA pour les consommateurs ? > Sonner l’alarme dans toute l’Europe grâce à une seule notification

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Sonner l’alarme dans toute l’Europe grâce à une seule notification Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 12.01.2018


Le 20 juillet 2017, notre pays envoyait via le système RASFF un message d’alerte international annonçant la présence de fipronil dans des oeufs. Mais chaque jour, les États membres de l’UE échangent des dizaines d’avertissements similaires concernant des denrées alimentaires et aliments pour animaux. L’objectif ? Informer rapidement, analyser et intervenir.

L’été dernier, une notification RASFF a donné l’alerte à toutes les agences alimentaires d’Europe, de sorte que le problème du fipronil dans les oeufs a pu être examiné en profondeur et le plus rapidement possible sur l’ensemble du territoire européen. Cela fait presque 40 ans que ce système d’alerte rapide a été mis en place entre les pays de l’UE, et il continue de prouver chaque jour son utilité en tant que plateforme IT permettant l’échange des informations. En cas d’incident, ce système permet aux pays de l’UE de prendre des mesures coordonnées afin de veiller à la sécurité alimentaire de manière optimale pardelà les frontières.



Plus de 30 pays membres en réseau

Comment ça marche ? Dès qu’un pays de l’UE a des informations indiquant qu’une denrée alimentaire ou un aliment pour animaux est susceptible de présenter un risque pour la santé publique, il en informe la Commission européenne via le Rapid Alert System for Food and Feed (RASFF). La Commission contrôle la notification et la transmet immédiatement aux autres membres du réseau via le système. Outre les 28 pays de l’UE, celuici englobe aussi l’Agence alimentaire européenne (EFSA), ainsi que la Norvège, le Liechtenstein, l’Islande et la Suisse. Dès que les membres du réseau RASFF reçoivent une nouvelle notification annonçant que le produit se trouve sur leur marché ou qu’il a été produit chez eux, ceux-ci lancent une enquête et prennent le plus rapidement possible les mesures appropriées. Les pays concernés informent à leur tour les autres pays de l’UE, via le système, de ce qui a été trouvé et des mesures qui ont été prises. Les produits en question sont retirés du marché et/ou rappeler auprès des consommateurs, si nécessaire (certains produits peuvent ne pas encore avoir été commercialisés sur un marché, par exemple).


3 grandes catégories de notifications via le système RASFF

Mais toutes les notifications RASFF ne relèvent pas de la catégorie « alerte » et ne constituent donc pas directement un signal d’alarme. Il existe aussi des notifications d’« information ». Celles-ci signalent qu’un risque potentiel a été identifié dans l’un des États membres, mais que les autres membres ne doivent pas entreprendre d’actions dans l’immédiat (par exemple, le produit n’est pas arrivé sur le marché de ces pays). Il existe également une troisième catégorie de messages concernant les « informations sur les produits étrangers » qui ont été refusés à la frontière de l’UE en raison d’un risque sanitaire. Ces notifications sont envoyées à tous les postes d’inspections frontaliers, de sorte que le produit refusé ne puisse pas pénétrer dans l’UE via un autre poste d’inspection frontalier. Toutes les notifications qui ne relèvent pas des trois groupes précédents mais qui peuvent néanmoins être intéressantes pour les autorités concernées sont envoyées sous la dénomination « news ».


Près de 3 000 notifications par an

En 2016, ce sont au total 2 993 notifications qui ont été faites par tous les États membres de l’UE via le système RASFF au sujet de produits susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine ou animale et impliquant d’autres États membres ou pays tiers. Parmi elles, 129 notifications ont été émises par la Belgique suite à des contrôles à l’importation réalisés à la frontière (46), aux contrôles internes réalisés par les entreprises (43), aux contrôles de l’AFSCA des produits présents sur le marché belge (36), à des plaintes de consommateurs (3) ou à une intoxication alimentaire (1).

 Top 5 des notifications RASFF émises par la Belgique en 2016
Aliments pour animaux 17,7%
Fruits à coque et produits dérivés 16,9%
Fruits et légumes 12,3%
Viandes de volailles 7,7%
Poisson et produits de la pêche 6,2%


Exemple concret d’une alerte RASFF reçue en Belgique en 2017 (références : RASFF 2017.0488).

La présence possible de morceaux de verre dans des pots de pâte à tartiner d’une marque produite aux Pays-Bas a été notifiée par les autorités hollandaises via le système RASFF. Ils avaient en effet reçu une plainte de consommateur et leur enquête avait révélé que du verre s’était cassé lors de la production des pots de pâtes à tartiner. Le traçage du produit concerné a révélé que le lot problématique avait également été distribué en Belgique, ce qui a donné lieu à la diffusion d’une alerte par les Pays-Bas via le système RASFF. Après que la Belgique ait reçu ces informations, les produits encore présents ont été retirés de la vente et un communiqué de presse a été rédigé (voir www.afsca.be/rappelsdeproduits/2017/2017-04-18.asp) afin que les consommateurs retournent le produit dans leur point de vente (recall).

Découvrez comment fonctionne le système RASFF grâce à cette vidéo: www.afsca.be/notificationobligatoire/rasffvideo/

Rechercher soi-même des notifications RASFF ?
C’est possible via cette page Internet de la Commission européenne :
ec.europa.eu/food/safety/rasff_en


Source : D’après un article du Bulletin AFSCA n°70, pages 6 et 7.


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