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Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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Professionnels > Exportation pays tiers > Animaux vivants, sperme, embryons, oeufs à couver et ovocytes
Exportation d'animaux vivants, de sperme, d'embryons, d'oeufs à couver et d'ovocytes


 
Update
Les Update ont vocation à :
  • annoncer les modifications apportées au site internet pour l'exportation
  • transmettre des instructions propres à des situations particulières/exceptionnelles
Instruction générale
Certificats d'exportation vers les pays tiers
Etablissements agréés pour l'exportation
 
PESTE PORCINE AFRICAINE
Toutes les informations sur un site internet.





Update

 
2019
01 (C-U) - 02 (AR) - 03 (CO) - 04 (AM) - 05 (AA) - 06 (C-U) - 07 (ID) - 08 (AA) - 09 (BR)- 10 (RU) - 11 (LB) - 12 (ZA) - 13 (ID) - 14 (ID) - 15 (CN) - 16 - 17 - 18 (EEU) - 19 (LK)
Années précédentes
2018
01 (UA) - 02 (TR) - 03 (RS) - 04 (IL)- 05 (CO) - 06 (AA) - 07 (MA) - 08 (IL) - 09 (KZ)
10 (UY) - 11 (AZ) - 12 (AZ) - 13 (CN) - 14 (US) - 15 (AA) - 16 (HK) - 17 (CN) - 18 (CN)
2017
01 (BR) - 02 (AR) - 03 (AA) - 04 (CN) - 05 - 06 (AA) - 07 (AR) - 08 (CO) - 09 (AA) -10 (MA)
11 (TR) - 12 (AA) - 13 (AA) - 14 (MX) - 15 (TR) - 16 (CL) - 17 (AU) - 18 (AR)- 19 (AU) - 20 (CL)
21 (CW) - 22 (VN) - 23 (AA) - 24 (CO) - 25 (KR) - 26 - 27 (TR) - 28 (MD) - 29 (RU)
2016
01 (ZA) - 02 (BR) - 03 (TR) - 04 (ZA) - 05 (DZ) - 06 (CN) - 07 (TR) - 08 (MX)- 09 (AA) - 10 (BR)
11 (SA)- 12 (JP) - 13 (ZA) - 14 (IL)- 15 (UY) - 16 (MX) - 17 (TR) - 18 (ZA) - 19 (AR) - 20 (BR)
21 (CN) - 22 (IL)
2015
01 (SA) - 02 (CL) - 03 (TR) - 04 (AU) - 05 (CA) - 06 (US) - 07 (CL) - 08 (CA) - 09 (LB) - 10 (C-U)
11 (ZM) - 12 (BF) - 13 (GH) - 14 (DJ) - 15  (LR) - 16 (NA) - 17 (TZ)- 18 (CL) - 19 (BR) - 20 (MA) -
21 (PS) - 22 (TN) - 23 (AR) - 24 (LB) - 25 (NZ) - 26 (MX) - 27 (CN) - 28 (MA) - 29 (TR) - 30 (BR) -
31 (ZA)


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Instruction générale

 
Instruction générale pour l'exportation à destination de pays tiers d'animaux
vivants, de sperme, d'embryons, d'oeufs à couver et d'ovocytes
(PDF)
Demande d'approbation d'un espace de quarantaine /d'isolement - Notification du placement d'animaux en quarantaine / en isolement
Annexe au certificat pour l'exportation de sperme bovin ou équin (PDF) (16/03/2018)


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Certificats généraux

 
Préface uniforme des certificats vétérinaires pour l'exportation d'animaux vivants
Préface uniforme des certificats vétérinaires pour l'exportation d'oeufs à couver/de sperme/d'ovocytes/d'embryons
Oeufs à couver
Poussins d'un jour autres que de ratites
Sperme porcin
  • Instructions
  • RI.AA.03.01 (PDF) (30/10/2013)
  • Certificats
  • EX.VTL.AA.03.01 : Sperme porcin (30/10/2013)
    Certification temporairement suspendue pour cause de PPA (18/09/2018)
Sperme bovin
Porcs domestiques
  • Instructions
  • RI.AA.05.01 (PDF) (12/06/2013)
  • Certificats
  • EX.VTL.AA.05.01 : Porcs domestiques d'élevage/de rente (12/06/2013)
    Certification temporairement suspendue pour cause de PPA (18/09/2018)
  • Instructions
  • RI.AA.06.01 (PDF) (12/06/2013)
  • Certificat
  • EX.VTL.AA.06.01 : Porcs domestiques destinés à l'abattage (12/06/2013)
    Certification temporairement suspendue pour cause de PPA (18/09/2018)
Sperme ovin et caprin
Chevaux
Sperme équin
Volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites
Bovins
  • Instructions
  • RI.AA.11.02 (PDF) (03/10/2013)
  • Certificat
  • EX.VTL.AA.11.02 : Bovins d'abattage (03/10/2013)
    Certification temporairement suspendue pour cause de FCO
    (29/03/2019)
  • Instructions
  • RI.AA.12.03 (PDF) (20/01/2015)
  • Certificat
  • EX.VTL.AA.12.03 : Bovins d'élevage/de rente (20/01/2015)    Disponible sur BeCert  
    Certification temporairement suspendue pour cause de FCO (29/03/2019)
Ovules et embryons d'équidés
Embryons de bovins
Ovules et embryons d'ovins et de caprins
Chiens et chats
  • Instructions
  • RI.AA.17.02 (PDF) (22/03/2019)
  • Certificat
  • EX.VTL.AA.17.02 (PDF) (22/03/2019)
    Attention ! La validation du certificat dûment complété est réalisée par un vétérinaire officiel, veuillez prendre contact au préalable avec votre ULC pour connaître les délais d’application (12/04/2019)

Oiseaux autres que volaille
Animaux non harmonisés


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Informations spécifiques par pays

 
Pays :




  Afrique du Sud
Sperme porcin
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Porcs domestiques d'élevage et/ou de rente
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Oiseaux vivants
Attention, Aviaire Influenza et Newcastle Disease
Chiens
Chats
Sperme de chien
Chevaux   Disponible sur BeCert
Demande approbation quarantaine/rassemblement (16/04/2014)




  Algérie
Bourdons   Disponible sur BeCert
Chevaux   Disponible sur BeCert




  Arabie saoudite
Oeufs à couver
Poussins d'un jour
Oiseaux




  Argentine
Sperme équin
Sperme bovin congelé
Exportation définitive de chevaux
Exportation temporaire de chevaux
Pigeons   Disponible sur BeCert
Demande approbation quarantaine/rassemblement
Chiens et chats




  Australie

Attention !!! Pré-certificat – l’exportation directe de chevaux de la Belgique vers l’Australie n’est pas possible.

Chevaux
Chiens




  Azerbaïdjan
Sperme bovin
Oeufs à couver




  Brésil
Chiens et chats
Exportation définitive de chevaux
Sperme équin   Disponible sur BeCert
Oiseaux ornementaux et pigeons voyageurs   Disponible sur BeCert




  Burkina Faso
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert




  Canada
Sperme porcin
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Pigeons voyageurs
Sperme équin   Disponible sur BeCert
Chevaux
Porcs de reproduction




  Chili
Sperme bovin
Sperme équin
Oiseaux d'ornement   Disponible sur BeCert
Ovules et embryons de bovins
Equidés




  Chine
Pigeons   Attention, Newcastle Disease
Bourdons
Chevaux
Félidés sauvages
Sperme bovin
Oiseaux ornementaux




  Colombie
Chevaux reproducteurs
Porcs   Attention PPA
Sperme ovin
Sperme équin
Sperme bovin




  Corée du Sud
Chevaux




  Cuba
Sperme bovin




  Curaçao
Oiseaux
Œufs à couver et poussins d’un jour




  Djibouti
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert




  Egypte
Poussins d'un jour




  Equateur
Sperme équin




  Etats-Unis
Embryons équins non micromanipulés
Sperme porcin
Sperme équin
Chevaux




  Ghana
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert




  Hong-Kong
Chevaux




  Indonésie
Sperme bovin   OBLIGATOIRE sur BeCert !
Embryons bovins   OBLIGATOIRE sur BeCert !
Oiseaux




  Israël
Attention !!! Dans le cadre de l’exportation vers Israël : le sceau officiel de l’agent certificateur doit être apposé dans son entièreté sur chaque page du certificat, et non en éventail sur l’ensemble des pages du certificat.
La signature de l’agent certificateur doit également être apposée sur chaque page du certificat.


Sperme de porcs
Chevaux
Poussins d'un jour et oeufs à couver
Oiseaux  
Sperme équin




  Japon
Rongeurs de laboratoire
Rongeurs vivants
Mammifères vivants
Oiseaux vivants   Disponible sur BeCert
Chevaux




  Liban
Sperme bovin
Bovins   Disponible sur BeCert  




  Liberia
Poussin d'un jour   Disponible sur BeCert




  Madagascar
Sperme porcin




  Malaisie
Porcs domestiques d’élevage et/ou de rente  
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA

Chevaux

Procédure d’ouverture de marché en cours, pas d’exportation possible avant que celle-ci ne soit finalisée (05/06/2019)





  Maroc
Bovins
Chevaux
Sperme bovin
Sperme équin   Disponible sur BeCert
Oiseaux d'ornements   Disponible sur BeCert
Poussins d'un jour




  Mexique
Chevaux
Sperme équin   Disponible sur BeCert
Oeufs à couver  
Poussins d'un jour
Sperme bovin




  Moldavie
Tous produits Instruction
Certificat
Lien vers le site Traces (17/01/2018) : https://webgate.ec.europa.eu/sanco/traces/security/askLogin.do




  Namibie
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert




  Népal
Poussins d'un jour




  Nouvelle-Calédonie
Semences équines et asines




  Nouvelle-Zélande
Sperme bovin




  Paraguay
Chiens et chats




  Philippines
Instructions
Certificat vétérinaire
  • EX.VTL.PH.01.01 Porcs domestiques d’élevage et/ou de rente
  • Certification temporairement suspendue pour cause de PPA (21/09/2018)
  • EX.VTL.PH.02.01 Sperme de porc (03/02/2012)
    Certification temporairement suspendue pour cause de PPA (18/09/2018)




  Serbie
Porcs vivants  
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Equidés pour élevage
Sperme bovin




  Singapour
Oiseaux  




  Sri Lanka
Oiseaux




  Tanzanie
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert




  Territoires palestiniens
Tous produits




  Thaïlande
Porcs domestiques d'élevage et/ou de rente
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Liste fermée (PDF) (Version 2 - 27/02/2013)




  Tunisie
Equidés
Poissons
Sperme équin congelé
Sperme bovin
Oiseaux d'ornement
Bovins d'engraissement
Certification temporairement suspendue pour cause de FCO




  Turquie
Sperme bovin
Bovins
Certification temporairement suspendue pour cause de FCO




  Ukraine
Porcs d'élevage
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Sperme porcin   Disponible sur BeCert
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Bourdons




 







Union-douanière (C-U) / Union Economique Eurasiatique (UEE)
(Biélorussie, Fédération russe, Kazakhstan, Arménie, Kirghizstan)
Arménie :
Attention ! Depuis le 1 janvier 2019, les certificats pour l’Union douanière pour les produits suivants ne sont plus valable pour l’exportation vers l’Arménie. Si vous planifiez une exportation des produits mentionnés dans un avenir proche, veuillez prendre contact avec votre ULC (18/12/2018)
  • Porcs d’élevage
  • Bovins d’élevage
  • Embryons bovins
  • Sperme équin
  • Embryons équins

Kirghizistan : (30/07/2019)

Attention ! L'AFSCA ne peut pas garantir que l'exportation est possible avec les certificats EU-C-U comme mentionné dans le NF 2019/41 et l' UP 2019/18. L'opérateur doit vérifier au préalable avec l'autorité du Kirghizstan via son importateur si le certificat qu'il souhaite utiliser est effectivement accepté par le Kirghizstan

Kazakhstan : (06/09/2019)

Attention ! Les certificats pour l’Union douanière pour les produits suivants ne sont plus valable pour l’exportation vers le Kazakhstan. Si vous planifiez une exportation des produits mentionnés dans un avenir proche, veuillez prendre contact avec votre ULC

• Porcs d’élevage

• Bovins d’élevage

• Sperme équin

• Embryons équins

Chevaux
Poussins d'un jour et oeufs à couver  
Le transit par le Kazakhstan de volailles vivantes est interdit pour cause de maladie de Newcastle (02/04/2019)
Bourdons
Sperme bovin
Sperme porcin




  Uruguay
Sperme de chevaux
Embryons de chevaux
Sperme bovin
Certification temporairement suspendue pour cause de FCO
Chiens et chats




  Vietnam
Porcs domestiques d'élevage et/ou de rente
Certification temporairement suspendue pour cause de PPA
Sperme bovin




  Zambie
Poussins d'un jour   Disponible sur BeCert


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Certificats disponibles dans les Unités Locales de contrôle (ULC)

  Par souci de transparence, l'AFSCA a choisi de mettre à disposition de tous les opérateurs les différents certificats qui ne font pas l'objet d'un accord bilatéral mais qui ont cependant été utilisés dans une ou plusieurs ULC pour l'exportation de certains produits vers certains pays tiers.

Ces certificats n'ont pas fait l'objet de négociations avec les pays tiers et ne sont par conséquent pas validés. La seule vérification effectuée par l'AFSCA est relative au caractère certifiable du contenu.

L'AFSCA ne peut garantir qu'un certificat non négocié sera d'office accepté par les autorités des pays tiers. Leur utilisation reste donc de la responsabilité de l'opérateur. Il est dès lors vivement conseillé que celui-ci vérifie, via l'importateur, que les autorités du pays tiers seront disposées à accepter ce certificat.

Lorsqu'un certificat bilatéral n'est pas disponible pour l'exportation d'un produit spécifique vers un pays tiers spécifique, l'opérateur peut vérifier dans l'un des tableaux repris ci-dessous si un modèle de certificat non négocié est disponible pour la combinaison produit-pays considérée. Le cas échéant, l'opérateur prend contact avec son ULC pour obtenir une copie du dit certificat. Il peut ensuite utiliser ce certificat tel quel lorsque cela s'avère possible d'un point de vue pratique ou rédiger son propre certificat à partir du modèle disponible, sans toutefois en modifier le contenu.


  Pour l’exportation de volailles et d’oiseaux, ou des produits qui en sont dérivés, il est nécessaire de vérifier au préalable avec l’ULC si l’exportation de ces produits reste possible malgré les foyers de maladie de Newcastle identifiés en Belgique (05/09/2018)


 
Pays tiers de destination Produit exporté Type de document
AE - Emirats arabes unis Chevaux - export temporaire Certificat non négocié
AL - Albanie Poussin d'un jour Certificat non négocié
AS - Arabie Saoudite Bourdons Certificat non négocié
AU - Australie Sperme Canin Modèle propre au pays
BA - Bosnie Herzégovine Bovins d'élevage ou de production - Conditions Modèle propre au pays
BA - Bosnie Herzégovine Bovins d'abattage - Conditions Modèle propre au pays
BA - Bosnie Herzégovine Oeufs à couver Modèle propre au pays
BA - Bosnie Herzégovine Sperme bovin Modèle propre au pays
BH - Bahrain Chevaux Modèle propre au pays
BR - Brésil Sperme porcin Certificat non négocié
CA - Canada Oiseaux Certificat non négocié
HK - Hong Kong Chiens Modèle propre au pays
HK - Hong Kong

Exportation temporaire de chevaux pour participation aux Hong Kong Masters :

Certificats

Instruction

Demande de dispenses

Modèle propre au pays
ID - Indonesie

Exportation temporaire de chevaux pour participation aux Asian Games 2018

Certificat

Modèle propre au pays
IS - Israël Chiens Certificat non négocié
IS - Israël Oiseaux Certificat non négocié
IS - Israël Sperme bovin Certificat non négocié
JP - Japon Lapin domestique Modèle accepté par le Japon
JP - Japon Sperme canin Modèle propre au pays
JP - Japon

Chiens - Chats

Certificat

Guide des autorités japonaises

Modèle propre au pays
JO - Jordanie Chevaux Certificat non négocié
KW - Kuwait Poussins d'un jour Certificat non négocié
KW - Kuwait Chevaux Certificat non négocié
MD - Moldavie Poussins d'un jour Certificat non négocié
NG - Nigéria Chiens Certificat non négocié
PE - Pérou Chevaux – importation temporaire pour participer aux Panamerican Games 2019 Certificat non négocié
QA - Qatar Sperme équin Modèle propre au pays
RU - Russie Chiens Modèle propre au pays
SG - Singapoure Chiens chats Modèle propre au pays
TM - Turkmenistan Chevaux Certificat non négocié
TR - Turquie Oeufs à couver Modèle propre au pays
UY - Uruguay Chevaux Certificat non négocié
US - Etats Unis Chevaux - juments de plus de 731 jours Certificat non négocié
ZA - Afrique du Sud Larves nématodes Certificat non négocié
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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