COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2013 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 26.11.2015


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 29-2013 (PDF) Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 novembre 2006 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (dossier SciCom 2013/24) Animal
Avis 28-2013 (PDF) Evaluation des risques associés à la consommation de compléments alimentaires, plus particulièrement ceux vendus sur internet (dossier SciCom 2012/23: auto-saisine) Alimentation
Avis 27-2013 (PDF) Projets d’arrêté royal et d’arrêté ministériel relatifs à la lutte contre la rage (dossier Sci Com 2013/18) Animal
Avis 26-2013 (PDF) Evaluation du guide d’autocontrôle pour les centres d’emballage, collecteurs et grossistes en œufs (dossier Sci Com 2013/15 – G-042) Alimentation
Avis 25-2013 (PDF) Evaluation des risques pour la sécurité alimentaire des conséquences des inondations (dossier Sci Com 2011/06 : auto-saisine) Divers
Avis 24-2013 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (dossier Sci Com 2013/17) Alimentation
Avis 23-2013 (PDF) Evaluation du plan sectoriel d'échantillonnage soumis par le secteur bovin (dossier Sci Com 2013/13) Animal
Avis 22-2013 (PDF) Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 7 mars 2007 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles (dossier SciCom 2013/16) Animal
Avis 21-2013 (PDF) Limites d’action applicables aux viandes de lapin et de gibier d’élevage en tant que valeurs indicatives d’hygiène des procédés (dossier Sci Com 2013/14) Animal
Avis 20-2013 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 2005 fixant des mesures complémentaires pour l'organisation des contrôles officiels des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (dossier Sci Com 2013/19) Alimentation
Avis 19-2013 (PDF) Utilisation raisonnée des substances antibactériennes lors du traitement collectif des animaux de rente et conséquences sur la sélection de la résistance (dossier Sci Com 2012/10) Animal
Avis 18-2013 (PDF) Détection des allergènes alimentaires (dossier Sci Com 2012/13: auto-saisine) Alimentation
Avis rapide 17-2013 (PDF) Présence de perchlorate dans les légumes à feuilles issus de cultures sous serre (dossier Sci Com 2013/23) Végétal
Avis rapide 16-2013 (PDF) Evaluation d’une proposition de l’arrêt de l’élimination systématique des matériels à risque spécifiés lors de l’abattage des bovins (dossier Sci Com 2013/22) Animal
Avis 15-2013 (PDF) Température de conservation des salades de poisson (dossier Sci Com 2013/04) Alimentation
Avis 14-2013 (PDF) Arrêté royal visant la prévention de la contamination humaine à partir des exploitations bovines, ovines et caprines contaminées par Coxiella burnetii (dossier Sci Com 2013/09) Animal
Avis 13-2013 (PDF) Evaluation de l’extension du champ d'application du guide «produits de viande, plats préparés, salades, boyaux naturels, sauces, bouillons et soupes» (dossier Sci Com 2013/11 – G-019) Alimentation
Avis 12-2013 (PDF) Projet d'AR désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la Loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux et portant règlement de la notification obligatoire (dossier Sci Com 2013/03) Animal
Avis 11-2013 (PDF) Evaluation des risques et bénéfices de la consommation du lait cru d'espèces animales autres que les vaches (dossier Sci Com 2012/12: auto-saisine) Alimentation
Avis 10-2013 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la surveillance des salmonelles chez les porcs (dossier Sci Com 2013/06) Animal
Avis 09-2013 (PDF) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2013/10) Divers
Avis 08-2013 (PDF) Evaluation du document « Scénario en cas d’intoxication aiguë d’abeilles communes par des pesticides » (dossier Sci Com 2012/25) Animal
Avis amendé 07-2013 (PDF) Présence d’origine endogène de substances anabolisantes et/ou interdites chez les animaux producteurs de denrées alimentaires (dossier Sci Com 2012/07) Animal
Amendement Avis 07-2013 (PDF) Présence d’origine endogène de substances anabolisantes et/ou interdites chez les animaux producteurs de denrées alimentaires (dossier Sci Com 2012/07) Animal
Avis 07-2013 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
   - Annexe 3 (PDF)
Présence d’origine endogène de substances anabolisantes et/ou interdites chez les animaux producteurs de denrées alimentaires (dossier Sci Com 2012/07) Animal
Avis 06-2013 (PDF) Facteurs de risque des maladies animales infectieuses (potentiellement) (ré-)émergentes (dossier Sci Com 2006/48 : auto-saisine) Animal
Conseil urgent 05-2013 (PDF) Proposition d’une limite d’action pour la teneur en nicotine dans les champignons cultivés (dossier Sci Com 2013/05) Alimentation
Avis 04-2013 (PDF) Evaluation des scores attribués à la gravité des effets néfastes des dangers dans le cadre de la programmation des contrôles officiels (dossier SciCom 2012/26) Divers
Avis 03-2013 (PDF) - Proposition de loi visant à renforcer la crédibilité, la transparence et l’indépendance des décisions prises dans le domaine de la santé publique
- Proposition de loi instaurant une procédure unifiée de recours à l’expertise et un Conseil supérieur de l’expertise
(dossier Sci Com 2013/02 : auto-saisine)
Divers
Avis 02-2013 (PDF) Inspection des viandes sans incision chez les veaux jusqu'à l'âge de 8 mois: partim prioritisation des agents zoonotiques et monitoring (dossier Sci Com 2011/15bis) Animal
Avis 01-2013 (PDF) Risques des substances carcinogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: Contaminants environnementaux (dossier Sci Com 2011/04 : auto-saisine)

Annexe 1
   - Fiche 1.1 Arsenic
   - Fiche 1.2 Cadmium
   - Fiche 1.3 Mercury and Methylmercury
   - Fiche 1.4 Lead
   - Fiche 1.5 2-Nitroanisole
   - Fiche 1.6 PBB
   - Fiche 1.7 Dioxins and DL PCB
   - Fiche 1.8 NDL PCB
   - Fiche 1.9 Chlordane
   - Fiche 1.10 Heptachlor
   - Fiche 1.11 DDT and metabolites
   - Fiche 1.12 Hexachlorobenzene
   - Fiche 1.13 Hexachlorocyclohexane
   - Fiche 1.14 Polychlorophenols
   - Fiche 1.15 Toxaphene

Annexe 2
Alimentation
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.