COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
FR NL EN




  Avis 2012 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 26.11.2015


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 28-2012 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 novembre 2006 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (dossier Sci Com 2012/16) Animal
Avis 27-2012 (PDF) Programme d’inspection de l’AFSCA (dossier Sci Com 2012/09) Divers
Avis 26-2012 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale (dossier Sci Com 2012/18) Alimentation
Avis 25-2012 (PDF) Examen bactériologique des viandes et recherche de résidus de substances à effet bactériostatique lors d’abattages d’urgence et lors d’autres abattages lorsque c’est indiqué (dossier Sci Com 2011/09) Animal
Avis 24-2012 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les mesures de contrôle à l’égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et les produits animaux (dossier Sci Com 2012/20) Animal
Avis rapide 23-2012 (PDF) L'utilisation d'acide lactique sur les carcasses de bovins (dossier Sci Com 2012/22) Animal
Avis 22-2012 (PDF) Risque de réintroduction/recirculation du virus Schmallenberg en Belgique en 2012 (dossier Sci Com 2012/14: auto-saisine) Animal
Avis 21-2012 (PDF) Optimisation de la méthodologie du programme de contrôle: taille d’échantillonnage pour l’analyse des tendances (dossier Sci Com 2011/01: auto-saisine) Divers
Avis 20-2012 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
   - Annexe 3 (PDF)
   - Annexe 4 (PDF)
   - Annexe 5 (PDF)
   - Annexe 6 (PDF)
   - Annexe 7 (PDF)
   - Annexe 8 (PDF)
   - Annexe 9 (PDF)
   - Annexe 10 (PDF)
   - Annexe 11 (PDF)
   - Annexe 12 (PDF)
Inventaire et analyse des activités de surveillance épidémiologique des maladies animales et zoonotiques chez les animaux et dans les denrées alimentaires (dossier Sci Com 2010-16: auto-saisine) Animal
Avis 19-2012 (PDF) Evaluation du guide d'autocontrôle pour le secteur de l'industrie du biscuit, du chocolat, de la praline, de la confiserie et des céréales petit-déjeuner (dossier Sci Com 2012/15 - G-022vs2) Alimentation
Avis 18-2012 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
Contribution de l'alimentation à la transmission de l'antibiorésistance à l'homme (dossier Sci Com 2007/08: auto-saisine) Alimentation
Avis 17-2012 (PDF) Evaluation d’une proposition de révision du programme de surveillance de l’ESB (dossier Sci Com 2012/08) Animal
Avis 16-2012 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles (dossier Sci Com 2011/24) Animal
Avis 15-2012 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
Prévention, détection, traçage rapide et maîtrise des foyers épidémiques d'Escherichia coli productrices de Vérotoxines pathogènes pour l'homme dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2011/18: auto-saisine) Alimentation
Avis 14-2012 (PDF) Evaluation du document "Proposal for an adaptation of the Aujeszky's disease surveillance program in domestic pigs" (dossier Sci Com 2011/27) Animal
Avis rapide 13-2012 (PDF) Risque de transmission de Brucella abortus via l’insémination artificielle et le transfert d’embryons (dossier Sci Com 2012/17) Animal
Avis 12-2012 (PDF) Evaluation du risque que des bourdons d’élevage contaminés par des spores et/ou des cellules végétatives de la loque américaine (Paenibacillus larvae) provoquent une apparition clinique de cette maladie chez les abeilles domestiques (dossier Sci Com 2011/16) Animal
Avis 11-2012 (PDF) Facteurs de pondération pour les indicateurs des baromètres de la sécurité alimentaire, de la santé animale et de la santé végétale (situation phytosanitaire) (dossier Sci Com 2012/03 - auto-saisine) Divers
Avis 10-2012 (PDF) Evaluation du document "Limites d'action pour les contaminants microbiologiques dans les denrées alimentaires" (dossier Sci Com 2011/21) Alimentation
Avis 09-2012 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d’agrément et d’autorisation des établissements du secteur de l’alimentation des animaux et modifiant l’arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’Agence fédérale pour la sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2012/05) Animal
Avis 08-2012 (PDF) Guide sectoriel de l'autocontrôle pour la production primaire végétale non comestible (dossier SciCom 2012/04 – G-040) Végétal
Avis 07-2012 (PDF) Arrêté royal relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture (dossier SciCom 2012/06) Végétal
Avis 06-2012 (PDF) Température minimale des plats chauds (dossier Sci Com 2012/01) Alimentation
Avis conjoint Sci Com 05-2012 et CSS 8663 (PDF) Reformulation des denrées alimentaires – réduction du sel (dossier Sci Com 2010/09 auto-saisine – CSS 8663) Alimentation
Avis 04-2012 (PDF) Nanotechnologies dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2009/10bis: auto-saisine) Alimentation
Avis 03-2012 (PDF) Evaluation du plan d'action Salmonella chez les porcs (dossier Sci Com 2011/05: auto-saisine) Animal
Avis 02-2012 (PDF) Projet d’Arrêté royal relatif aux conditions d'hygiène relatives à l'approvisionnement direct par un détenteur d'animaux ou un autre producteur de produits primaires ou un chasseur de petites quantités de certaines denrées d'origine animale au consommateur final ou de gibier sauvage au commerce de détail qui livre directement au consommateur final (dossier Sci Com 2011/30) Animal
Avis 01-2012 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la lutte contre les salmonelles chez les volailles (dossier Sci Com 2011/23 et Sci Com 2011/25) Animal
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.