COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2010 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 27.11.2015


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 35-2010 (PDF) Evaluation du risque de Listeria monocytogenes dans le saumon fumé (dossier Sci Com 2005/79: auto-saisine) Alimentation
Avis 34-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les conditions pour l’inspection assistée par l’établissement dans les abattoirs de volailles (dossier Sci Com 2010/27) Animal
Avis 33-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 novembre 2006 relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (dossier Sci Com 2010/23) Animal
Avis 32-2010 (PDF) Limite d’action pour la concentration en hydroxyméthylfurfural (HMF) dans la nourriture pour abeilles (dossier Sci Com 2010/21) Animal
Avis 31-2010 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide pour l'instauration d'un système d'autocontrôle pour le commerce de gros en alimentation" (dossier Sci Com 2010/20) Alimentation
Avis 30-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l’expertise des animaux abattus à l’intérieur du pays et l’arrêté royal du 22 décembre 2005 fixant des mesures complémentaires pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinées à la consommation humaine (dossier Sci Com 2010/26) Animal
Avis 29-2010 (PDF)
   - Annexes (DOC)
Indications suggérant un transfert par voie alimentaire de la résistance aux antibiotiques, des animaux vers l’homme : étude des profils de résistance aux antibiotiques et du lysotype de Salmonella Typhi­murium isolé chez les porcs et les volailles, dans les viandes de porc et de volaille et chez l’homme (période 2001-2006) (Dossier Sci Com 2007/08: auto-saisine) Animal
Avis 28-2010 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
   - Annexe 3 (PDF)
   - Annexe 4 (PDF)
   - Annexe 5 (PDF)
Elaboration d'un baromètre pour la sécurité de la chaîne alimentaire: méthodologie et étude de cas "baromètre de la sécurité alimentaire" (dossier Sci Com 2009/09) Alimentation
Avis 27-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à l’échantillonnage dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2010/18) Divers
Avis 26-2010 (PDF) Projet d'arrêté royal abrogeant l'arrêté du Régent du 29 mars 1946 relatif à la gale des solipèdes et des bovidés (dossier Sci Com 2010/14) Animal
Avis 25-2010 (PDF) Surveillance, prévention et lutte contre Coxiella burnetii dans les exploitations bovines (dossier Sci Com 2010/12) Animal
Avis 24-2010 (PDF) Evaluation d'un programme de surveillance, de prévention et de lutte contre Coxiella burnetii chez les petits ruminants (dossier Sci Com 2010/11) Animal
Avis 23-2010 (PDF) Utilisation d'eau de puits dans la production de levure (dossier Sci Com 2009/29) Alimentation
Avis 22-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives aux encéphalites virales des équidés et projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre l’anémie infectieuse des équidés (dossier Sci Com 2010/13) Animal
Avis 21-2010 (PDF) Optimisation du programme d'analyse de l'AFSCA: scores pour l'importance d'indicateurs microbiologiques de qualité et d'hygiène pour la gestion de systèmes de sécurité alimentaire (dossier Sci Com 2010/17: auto-saisine) Divers
Avis 20-2010 (PDF) Recommandations relatives à la communication avec les vétérinaires praticiens au sujet des maladies animales émergentes (dossier Sci Com 2007/13bis: auto-saisine) Animal
Avis 19-2010 (PDF) Déclaration à l'abattoir de données dans le cadre des informations relatives à la chaîne alimentaire par les détenteurs de lapins (dossier Sci Com 2010/10) Animal
Avis 18-2010 (PDF) Réévaluation du guide d’autocontrôle pour le secteur du poisson (dossier Sci Com 2010/06 – G-032) Alimentation
Avis 17-2010 (PDF) Réévaluation du guide générique d'autocontrôle pour abattoirs, ateliers de découpe et établissements de production de viande hachée, de préparations de viande et de viandes séparées mécaniquement (dossier Sci Com 2010/04 - G-018) Alimentation
Avis 16-2010 (PDF) Evaluation du plan sectoriel d’échantillonnage BELGAPOM (dossier Sci Com 2010/01) Alimentation
Avis 15-2010 (PDF) Métaux lourds et uranium dans de l'eau de puits à Uccle (dossier Sci Com 2010/02) Alimentation
Avis 14-2010 (PDF) Programme d'analyses de l'AFSCA: réévaluation des valeurs attribuées aux dangers en matière de sécurité alimentaire, de production animale et de production végétale (dossier Sci Com 2009/36B-partim chimie) Divers
Avis 13-2010 (PDF) Programme d'analyses de l'AFSCA: réévaluation des valeurs attribuées aux dangers en matière de sécurité alimentaire, de production animale et de production végétale (dossier Sci Com 2009/36A-partim microbiologie) Divers
Avis 12-2010 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d’Aujeszky (dossier Sci Com 2009/34) Animal
Avis 11-2010 (PDF) Procédures alternatives d’analyses de Clavibacter michiganensis
subsp. sepedonicus (Cms) et de Ralstonia solanacearum (Raso) (dossier Sci Com 2009/31)
Végétal
Avis 10-2010 (PDF) Nouvelle politique de surveillance des maladies animales – partie volailles et chevaux (dossier Sci Com 2009/25ter) Animal
Avis 09-2010 (PDF) Risques cancérogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: contaminants liés aux processus de transformation (dossier Sci Com 2007/09bis: auto-saisine)

- Annexe 1 - fiche 1.1. Acrylamide
- Annexe 1 - fiche 1.2. Benzène
- Annexe 1 - fiche 1.3.a Chloropropanols
- Annexe 1 - fiche 1.3.b Esters de chloropropanols
- Annexe 1 - fiche 1.3.c Esters de Glycidol
- Annexe 1 - fiche 1.4. Carbamate d'éthyle
- Annexe 1 - fiche 1.5. Formaldéhyde
- Annexe 1 - fiche 1.6. Furane
- Annexe 1 - fiche 1.7. AAH
- Annexe 1 - fiche 1.8. nitro-HAP
- Annexe 1 - fiche 1.9. Nitrosamines
- Annexe 1 - fiche 1.10. HAP
- Annexe 1 - fiche 1.11. Semicarbazide
- Annexe 2 Tableau de synthèse
- Annexe 3 Glossaire
Alimentation
Avis rapide 08-2010 (PDF) Argumentaire du secteur professionnel concernant les mesures de lutte contre la fièvre Q (dossier Sci Com 2010/05) Animal
Avis 07-2010 (PDF) Projet d'AR portant modification de l'AR du 10/08/1998 établissant certaines conditions pour la qualification sanitaire des volailles (dossier Sci Com 2009/35) Animal
Avis 06-2010 (PDF) Evaluation de méthodes de mise à mort des volailles et oiseaux à appliquer dans le cadre de la lutte officielle contre l’influenza aviaire (dossier Sci Com 2009/33) Animal
Avis 05-2010 (PDF) Nouvelle politique de surveillance des maladies animales – partie bovins (autres matrices), petits ruminants et porcs (dossier Sci Com 2009/25bis) Animal
Avis 04-2010 (PDF) Evaluation du guide sectoriel de l’autocontrôle pour la production primaire végétale (dossier Sci Com 2009/16 – G-012) Végétal
Avis 03-2010 (PDF) Evaluation du guide d’autocontrôle pour le secteur de la fabrication, la commercialisation, l’importation et le transport de substrats de culture organiques (dossier Sci Com 2009/32 – G-036) Végétal
Avis 02-2010 (PDF) Exposition de la population belge aux résidus de pesticides via la consommation de fruits et légumes: année 2008 (dossier Sci Com 2009/04: auto-saisine) Alimentation
Conseil urgent définitif 01-2010 (PDF) Recommandations relatives à la fièvre Q chez les petits ruminants en Belgique (dossier Sci Com 2009/37) Animal
 
   
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