COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2009 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 12.09.2017


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 39-2009 (PDF) Contamination du sucre par de l’antimoine (dossier Sci Com N°2009/30) Alimentation
Avis 38-2009 (PDF) Détection de la prednisolone dans les fèces (dossier Sci Com N°2009/28) Animal
Conseil urgent provisoire 37-2009 (PDF) Recommandations relatives à la fièvre Q chez les petits ruminants en Belgique (dossier Sci Com 2009/37) Animal
Avis 36-2009 (PDF) Estimation de l’exposition au plomb par la population belge (dossier Sci Com N°2009/14) Alimentation
Avis 35-2009 (PDF) Estimation de l’exposition alimentaire au cadmium par la population Belge (dossier Sci Com N°2009/13) Alimentation
Avis 34-2009 (PDF) Modalités de surveillance du virus pandémique influenza A/H1N1 (2009) et des virus influenza porcins chez le porc (dossier Sci Com 2009/19bis : dossier auto-saisine) Animal
Avis 33-2009 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre et modifiant l’arrêté royal du 19 novembre 1987 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (dossier Sci Com 2009/27) Végétal
Avis 32-2009 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux et l’arrêté ministériel du 30 août 1999 concernant la lutte contre Ralstonia solanacearum (dossier Sci Com 2009/26) Végétal
Avis 31-2009 (PDF) Notification obligatoire dans la chaîne alimentaire dans le cadre de la recherche scientifique (dossier Sci Com 2007/45: auto-saisine) Alimentation
Avis 30-2009 (PDF) Evaluation de l'annexe ‘adduction d'eau' du guide d'autocontrôle “Système d'autocontrôle dans l'industrie laitière” (dossier Sci Com 2009/21 - G-002) Alimentation
Avis 29-2009 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
   - Annexe 3 (PDF)
   - Annexe 4 (PDF)
   - Annexe 5 (PDF)
Risques chimiques émergents - Etude de cas: les perturbateurs endocriniens (dossier Sci Com 2007/07bis : auto-saisine) Alimentation

Avis 28-2009 (PDF)

Voir également Avis 11-2017

Qualité de l'eau d'irrigation en production primaire végétale et sécurité alimentaire (dossier Sci Com 2008/02 : auto-saisine) Végétal
Avis 27-2009 (PDF) Evaluation des annexes relatives aux friteries, aux pitas et aux glaces alimentaires du guide pour l'instauration d'un système d'autocontrôle dans le secteur horeca (dossier Sci Com 2009/22-G-023) Alimentation
Addendum Avis rapide 26-2009 (PDF) Evaluation de l’allègement de la surveillance de la brucellose et de la leucose bovines et propositions pour un nouveau programme de surveillance d’autres maladies bovines (dossier Sci Com 2009/25) Animal
Avis rapide 26-2009 (PDF) Evaluation de l’allègement de la surveillance de la brucellose et de la leucose bovines et propositions pour un nouveau programme de surveillance d’autres maladies bovines (dossier Sci Com 2009/25) Animal
Avis 25-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (dossier Sci Com 2009/24) Végétal
Avis 24-2009 (PDF) Evaluation de l’impact vétérinaire et du risque zoonotique des virus influenza porcins en général et du virus pandémique humain influenza A/H1N1 (2009) en particulier en Belgique (dossier Sci Com 2009/19 : auto-saisine) Animal
Avis 23-2009 (PDF)
   - Annexe 1 (PDF)
   - Annexe 2 (PDF)
Evaluation de risque de Trichinella en Belgique (dossier Sci Com 2009/07) Animal
Avis rapide 22-2009 (PDF) Cocaïne dans le Red Bull cola (limite d'action) (dossier Sci Com 2009/23) Alimentation
Avis 21-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17/10/2002 relatif à la lutte contre la tuberculose bovine (dossier Sci Com 2009/11) Animal
Avis 20-2009 (PDF) Optimalisation du programme de contrôle 2010: proposition d'ajout de nouvelles combinaisons paramètre/matrice (dossier Sci Com 2009/18: auto-saisine) Divers
Avis 19-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 30/12/1992 relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes (dossier Sci Com 2009/17) Alimentation
Avis 18-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal portant des mesures spécifiques de lutte contre le souchet comestible (Cyperus esculentus L.) et de prévention de sa propagation (dossier Sci Com 2009/15) Végétal
Avis 17-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14/11/2003 relatif à l’autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2009/12) Divers
Avis 16-2009 (PDF) Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires pour la production, la collecte, le stockage, le commerce national, les échanges intracommunautaires et l’importation d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine (dossier Sci Com 2009/02) Animal
Avis 15-2009 (PDF) Niveaux de contamination tolérables pour les résidus de substances pharmacologiquement actives dans les aliments pour animaux (dossier Sci Com 2004/19) Animal
Avis 14-2009 (PDF) Evaluation du programme d'analyses de l'AFSCA - Volet Chimie (dossier Sci Com 2008/26) Divers
Avis 13-2009 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre l’anémie infectieuse des équidés et l’encéphalite virale des équidés (dossier Sci Com 2008/27) Animal
Avis 12-2009 (PDF) Utilisation d'eau de canal épurée lors de la production de gélatine (dossier Sci Com 2008/06) Alimentation
Avis 11-2009 (PDF) Projets d’arrêté royal et d’arrêté ministériel modifiant les arrêtés royal et ministériel du 27/04/2007 relatifs à la lutte contre les salmonelles chez les volailles (dossier Sci Com 2009/03) Animal
Avis 10-2009 (PDF) Evaluation du programme d'analyses de l'AFSCA - Volet microbiologie & OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (dossier Sci Com 2008/26) Divers
Avis 09-2009 (PDF) Evaluation du programme d'analyses de l'AFSCA de l’année 2009 – volet microbiologie – partie santé animale (dossier Sci Com N° 2008/26) Animal
Avis 08-2009 (PDF) Evaluation du programme d'analyses de l'AFSCA pour l'année 2009 – volet microbiologie – partie phytosanitaire (dossier Sci Com 2008/26) Végétal
Avis 07-2009 (PDF) Plomb et nickel dans le café (dossier Sci Com 2009/06) Alimentation
Avis 06-2009 (PDF) Mélamine dans le lait destiné aux préparations (de suite) pour nourrissons (dossier Sci Com 2008/25) Alimentation
Avis 05-2009 (PDF) Migration de 4-méthylbenzophénone de l'emballage en carton imprimé vers les céréales de petit déjeuner (dossier Sci Com 2009/05) Alimentation
Avis 04-2009 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide générique autocontrôle pour abattoirs et ateliers de découpe de volailles" (dossier Sci Com 2008/28) Animal
Avis 03-2009 (PDF) Déclaration à l'abattoir de données dans le cadre des informations relatives à la chaîne alimentaire par les détenteurs de bovins âgés de plus de 12 mois et par les détenteurs d’ovins et/ou de caprins (dossier Sci Com 2008/22) Animal
Avis 02-2009 (PDF) Liste non-limitative de propositions de projets de recherche scientifique appliquée à la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2009/01: auto-saisine) Divers
Avis 01-2009 (PDF) Sang de consommation: proposition de critères de processus microbiologiques et de normes de température (dossier Sci Com 2008/24) Alimentation
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.