COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2007 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 26.11.2015


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 38-2007 (PDF) Evaluation du guide d'autocontrôle du transport routier et de l'entreposage dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2007/28) Alimentation
Avis 37-2007 (PDF) Réévaluation du guide d'autocontrôle pour le secteur de l'alimentation animale (dossier Sci Com 2007/24) Animal
Avis 36-2007 (PDF) Evaluation du guide d’autocontrôle pour le négoce de céréales et de produits d’agrofourniture (dossier Sci Com 2007-32 – G-038) Alimentation
Avis 35-2007 (PDF) Les risques chimiques émergents dans la chaîne alimentaire – étude de cas : les mycotoxines émergentes (dossier Sci Com 2007/07 : auto-saisine) Alimentation
Avis 34-2007 (PDF) Guide d'autocontrôle pour les boulangeries et pâtisseries (dossier Sci Com 2007/29) Alimentation
Avis 33-2007 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 décembre 2005 fixant les fréquences des inspections nécessitant la présence d’un agent de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans les établissements du secteur des viandes et du poisson dans le cadre du programme de contrôle de l’Agence (dossier Sci Com 2007/39) Divers
Avis 32-2007 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.) (dossier Sci Com 2007/38) Divers
Avis 31-2007 (PDF) Estimation de l'exposition de la population belgeaux résidus de pesticides via la consommation de fruits et légumes - 2005 (dossier Sci Com 2005/58 - auto-saisine) Alimentation
Avis 30-2007 (PDF) Evaluation du guide sectoriel sur la production d'engrais organiques (dossier Sci Com 2007/25 – G-028) Divers
Avis 29-2007 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine (dossier Sci Com 2007/16) Animal
Avis 28-2007 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 décembre 1987 relatif aux vices rhédhibitoires dans les ventes ou échanges d'animaux domestiques (dossier Sci Com 2007/22) Divers
Avis 27-2007 (PDF) Limites d’action pour les contaminants microbiologiques Vibrio cholerae, Vibrio parahaemolyticus, les toxines de Staphylococcus aureus et les toxines de Bacillus cereus. (dossier Sci Com 2006/25ter) Divers
Avis 26-2007 (PDF) Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle pour les entreprises de torréfaction de café - G-027(dossier Sci Com 2007/27) Alimentation
Avis 25-2007 (PDF) "Inventaire des actions et des limites d'action et propositions d'harmonisation : Contaminants chimiques, résidus et additifs" (dossier Sci Com 2006/30) Divers
Avis 24-2007 (PDF) Guide de bonnes pratiques apicoles - G-030 (dossier Sci Com 2007/19) Animal
Avis 23-2007 (PDF) Evaluation scientifique de certaines annexes du guide pour l’autocontrôle et la traçabilité : Produits de viande – Plats préparés – Salades – Boyaux naturels (dossier Sci Com 2007/23) Alimentation
Avis 22-2007 (PDF) Présence de vert malachite et de vert leucomalachite dans le poisson d'élevage (dossier Sci Com 2007/31) Animal
Avis 21-2007 (PDF) Conseil urgent : Diminution des concentrations en dioxines et PCB dans les bovins contaminés (dossier Sci Com 2007/33) Animal
Avis 20-2007 (PDF) Conseil urgent : Sources possibles de contamination des exploitations bovines à Stabroek et à Hoevenen par des dioxines et PCB de type dioxine. (dossier Sci Com 2007/34) Animal
Avis 19-2007 (PDF) Limites d'action pour les contaminants microbiologiques (dossier Sci Com 2006/25 bis) Divers
Avis 18-2007 (PDF) Notification à l'abattoir par le détenteur de porcs de données dans le cadre des informations relatives à la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2007/17) Divers
Avis 16-2007 (PDF) Evaluation scientifique du guide sectoriel de l'autocontrôle des entrepreneurs de travaux agricoles et horticoles pour la production primaire végétale – G-033 (dossier Sci Com 2007/21) Divers
Avis 15-2007 (PDF) Evaluation scientifique du guide pour l'autocontrôle dans le secteur de la production et de la distribution des fertilisants minéraux à usages agricole et horticole professionnels – G-035 (dossier Sci Com 2007/14) Divers
Avis 14-2007 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la protection des animaux domestiques agricoles pendant le transport et aux conditions d’autorisation ou d’agrément des transporteurs, des négociants, des postes de contrôle et des centres de rassemblement (dossier Sci Com 2007/20) Animal
Avis 13-2007 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture, abrogeant et remplaçant l'arrêté royal du 7 janvier 1998 relatif au commerce des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture (dossier Sci Com 2007/18) Divers
Avis 12-2007 (PDF) Guide d'autocontrôle pour le secteur des collectivités et des maisons de soins (dossier Sci Com 2007/06) Divers
Avis 11-2007 (PDF) Guide d'autocontrôle production primaire animale (dossier Sci Com 2007/04) Animal
Avis 10-2007 (PDF) Evaluation du risque pour la sécurité alimentaire de la contamination de la viande de la tête par du tissu du système nerveux central chez les bovins (contexte ESB) (dossier Sci Com 2007/02) Animal
Avis 09-2007 (PDF) Attestation médicale pour les personnes impliquées dans la production, le traitement, la transformation et la manipulation de denrées alimentaires (dossier Sci Com 2006/37; dossier CSS 8207) Alimentation
Avis 08-2007 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2007/15) Divers
Avis 07-2007 (PDF) Evaluation de la possibilité de réapparition de la fièvre catarrhale ovine (FCO, Bluetongue) au printemps 2007, évaluation de propositions de mesures préventives et de lutte contre cette maladie, notamment la vaccination, et détermination d’un niveau de surveillance de la faune sauvage (dossier Sci Com 2007/05) Animal
Avis 06-2007 (PDF) Evaluation des risques inhérents à la révision de la politique d’abattage en cas d’encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) chez les petits ruminants, prévue dans le cadre de la Road Map EST (dossier Sci Com 2006/08quater) Animal
Avis 05-2007 (PDF) Evaluation de propositions de mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO, Bluetongue) au moyen des insecticides (dossier Sci Com 2007/05) Animal
Avis 04-2007 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'autocontrôle, à la notification obligatoire et à la traçabilité dans la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2007/11) Alimentation
Avis 03-2007 (PDF) Evaluation des risques inhérents à différentes modalités d’allègement du programme de surveillance active dans le cadre de la lutte contre l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) (dossier Sci Com 2006/08ter) Animal
Avis 02-2007 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide sectoriel pour l'instauration d'un système autocontrôle dans le secteur des compléments alimentaires" (dossier Sci Com 2006/49) Alimentation
Avis 01-2007 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d’agrément et d’autorisation des établissements du secteur de l’alimentation des animaux (dossier Sci Com 2007/01) Animal
 
   
Notre mission est de donner des avis scientifiques indépendants sur la sécurité de la chaîne alimentaire.