COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2006 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 26.11.2015


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 54-2006 (PDF) Annexes "fiches-produits aliments pour animaux au guide G-014 "transformation pommes de terre, fruits et légumes" (Dossier Sci Com 2006/50) Animal
Avis 53-2006 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide d'autocontrôle pour la production de produits laitiers fermiers" (Dossier Sci Com 2006/42) Alimentation
Avis 52-2006 (PDF) Procédure pour l'analyse d'un petit nombre d'échantillons (Dossier Sci Com 2006/33 - auto-saisine) Divers
Avis 51-2006 (PDF) Evaluation scientifique des annexes XXIX jusque et y compris XXXIV et des annexes XXXIX jusque et y compris LIV du guide pour l'autocontrôle et la traçabilité : Produits de viande - plats préparés - salades - Boyaux naturels (Dossier 2006/51) Alimentation
Avis 50-2006 (PDF) Limites d’action et actions lors de la détection de nématodes nuisibles pour les végétaux (Dossier 2006/47) Végétal
Avis 49-2006 (PDF) Conservation de la viennoiserie contenant de la crème pâtissière cuite (dossier 2006/41) Alimentation
Avis 48-2006 (PDF) Evaluation du risque d’introduction du virus influenza aviaire H5N1 en Belgique suite aux migrations d’oiseaux (dossier 2004/37 - auto-saisine) Animal
Avis 47-2006 (PDF) Evaluation scientifique des annexes du guide "Système d'autocontrôle produits laitiers" (Dossier 2006/39) Alimentation
Avis 46-2006 (PDF) Traitements ou manipulations de l'eau de distribution dans les établissements alimentaires et contrôles qualité associés (dossier Sci Com 2005/71 – auto-saisine) Alimentation
Avis 45-2006 (PDF) Propositions d’options de mesures à prendre en cas de (suspicion de) botulisme dans une exploitation bovine laitière sur base d’une évaluation du risque pour la santé publique et animale (dossier Sci Com 2006/54) Alimentation
Avis 44-2006 (PDF) Projet de Loi programme (Dossier 2006/52) Divers
Avis 43-2006 (PDF) Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté royal relatif à la surveillance des salmonelles chez les porcs (Dossier 2006/45) Animal
Avis 42-2006 (PDF) Demande d'agrément d'une nouvelle méthode d'analyse des substances inhibitrices dans le cadre de la détermination officielle de la qualité et de la compostion du lait. (Dossier 2006/34) Alimentation
Avis 40-2006 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide relatif à l'autocontrôle, la notification obligatoire et la traçabilité à l'importation de fruits, légumes et primeurs" (Dossier 2006/31) Végétal
Avis 39-2006 (PDF) Critères d'hygiène des procédés en ce qui concerne le nombre de colonies aérobies, les Enterobacteriaceae et Salmonella (Dossier 2006/11) Divers
Avis 38-2006 (PDF) Contrôle des compléments alimentaires en Belgique (dossier Sci Com 2004/16) Alimentation
Avis 37-2006 (PDF) La présence d'allergènes dans les denrées alimentaires (Dossier 2005/67) Alimentation
Avis 36-2006 (PDF) Contrôle de la composition des denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/25) Alimentation
Avis 35-2006 (PDF) Toxicité des feuilles de rhubarbe et de l’effet de la cuisson sur leur toxicité (Dossier 2006/36) Alimentation
Avis 34-2006 (PDF) Clostridium botulinum type B et type D dans le miel (Dossier 2006/38 bis) Alimentation
Avis 33-2006 (PDF) Clostridium botulinum type D dans le miel (Dossier 2006/38) Alimentation
Avis 32-2006 (PDF) Evaluation si la situation épidémiologique actuelle en Belgique en ce qui concerne l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), évaluée par le modèle mathématique BsurvE, permettrait d’introduire en 2007 une demande auprès de la
Commission européenne (CE) pour un allègement du programme national de monitoring d’ESB sans affecter le niveau actuel de protection de la santé publique (dossier Sci Com 2006/08bis)
Animal
Avis 31-2006 (PDF) Evaluation de la checklist « Analyse de risque Influenza aviaire - exploitations avicoles » (dossier Sci Com 2004/37 bis) Animal
Avis 30-2006 (PDF) Consultation urgente du Comité scientifique au sujet d’un projet d’arrêté ministériel modifiant l’arrêté ministériel du 20 novembre 2001 relatif à la lutte et à l’éradication de la fièvre catarrhale du mouton (Bluetongue) (dossier Sci Com 2006/44) Animal
Avis 29-2006 (PDF) Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté royal organisant pour les races ovines des programmes d'élevage axés sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (dossier Sci Com 2006/35) Animal
Avis 28-2006 (PDF) Demande d'avis au sujet du projet d'arrêté royal relatif à la surveillance de la tuberculose chez les chevaux, les ovins et les caprins qui produisent du lait cru pour la consommation humaine et chez les caprins cohabitant avec des bovins, et au sujet du projet d'arrêté royal relatif à la surveillance de la brucellose chez les équidés produisant du lait cru pour la consommation humaine (dossier Sci Com 2006/32) Animal
Avis 27-2006 (PDF) Méthodologie pour l’élaboration du programme des contrôles officiels de l’AFSCA (dossier Sci Com 2006/24) Divers
Avis 26-2006 (PDF) Evaluation scientifique du « Guide pour l’instauration d’un système d’autocontrôle pour le commerce de détail en alimentation générale » (dossier Sci Com 2006/27). Alimentation
Avis 25-2006 (PDF) Demande d’avis au sujet du projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du … relatif à la lutte contre les salmonelles chez les volailles et du projet d’arrêté ministériel relatif au monitoring et aux mesures de lutte contre les salmonelles chez les volailles (dossier Sci Com 2006/26) Animal
Avis 24-2006 (PDF) Projet d’AR fixant les conditions d’agrément des organisations interprofessionnelles pour le contrôle de la qualité du lait en vue de la sécurité alimentaire. Projet d’AR relatif au contrôle de la qualité du lait en vue de la sécurité alimentaire. Projet d’AM relatif au contrôle de la qualité du lait en vue de la sécurité alimentaire. (dossier Sci Com 2006/28) Alimentation
Avis 23-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (dossier Sci Com 2006/14) Animal
Avis 22-2006 (PDF) Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle APIM (dossier Sci Com 2006/10) Divers
Avis 21-2006 (PDF) Utilisation de la norme en vigueur pour le benzène dans l’eau pour la fixation d’une limite d’action pour le benzène dans les boissons rafraîchissantes (dossier Sci Com 2006/18) Alimentation
Avis 20-2006 (PDF) Demande d’avis au sujet du programme national 2007 de contrôle des salmonelles chez les volailles de reproduction (dossier Sci Com 2006/07). Animal
Avis 19-2006 (PDF) Evaluation scientifique du programme de contrôle des bactéries de quarantaine Ralstonia solanacearum et Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus en plants de pomme de terre (Dossier Sci Com 2006/13) Végétal
Avis 18-2006 (PDF) Evaluation scientifique de l'ajout "Eau" au « Guide d'autocontrôle : industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes » (dossier Sci Com 2006/05). Alimentation
Avis 17-2006 (PDF) Evaluation scientifique du "Guide d'autocontrôle pour la meunerie" (dossier Sci Com 2006/03) Alimentation
Avis 16-2006 (PDF) « Limite d’action pour le diclazuril dans les poulets à l’engraissement, les dindons et les poulettes destinées à la ponte Animal
Avis 15-2006 (PDF) Réévaluation du « Guide Sectoriel d'Autocontrôle pour la Production Primaire Végétale » (dossier Sci Com 2006/04). Végétal
Avis 14-2006 (PDF) Evaluation du risque pour la santé publique de la levée de l’interdiction temporaire de l’expédition vers les autres Etats membres et de l’exportation vers des pays tiers de bovins vivants en provenance du Royaume-Uni, et de produits provenant de bovins abattus au Royaume-Uni, telle que fixée par la Décision 98/256/CE du Conseil du 16 mars 1998 concernant certaines mesures d’urgence en matière de protection contre l’encéphalopathie spongiforme bovine, modifiant la Décision 94/474/CE et abrogeant la Décision 96/239/CE (dossier Sci Com 2006/12) Animal
Avis 13-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l’importation de sperme porcin (dossier Sci Com 2006/02) Divers
Avis 12-2006 (PDF) Estimation de l’exposition des consommateurs aux dioxines (contamination de la gélatine, de la graisse de porc et de volaille aux dioxines) (dossier Sci Com 2006/06 bis) Animal
Avis 11-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles (dossier Sci Com 2005/80) Animal
Avis 10-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine et l’arrêté royal du 30 avril 1999 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins (dossier Sci Com 2005/73) Animal
Avis 09-2006 (PDF) Evaluation d'un protocole pour les challenge tests relatifs à Listeria monocytogenes (dossier Sci Com 2005/49) Alimentation
Avis 08-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 22 décembre 2005 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale (dossier Sci Com 2006/01) Alimentation
Avis 07-2006 (PDF) Evaluation scientifique du “Guide d’autocontrôle pour le secteur brassicole” (dossier Sci Com 2005/76) Alimentation
Avis 06-2006 (PDF) Méthode d'analyse pour la détermination des résidus de coquilles et de membranes dans les ovoproduits - Norme CEE/ONU n° 63 (dossier Sci Com 2005/66) Divers
Avis 05-2006 (PDF) Evaluation scientifique du « Guide générique d’autocontrôle à l’attention des abattoirs et ateliers de découpe, de hachage et de préparations pour bovins, porcs et veaux » (dossier Sci Com 2005/64). Animal
Avis 04-2006 (PDF) Evaluation scientifique des annexes complémentaires au guide d’autocontrôle des aliments pour animaux (dossier Sci Com 2005/69) Animal
Avis 03-2006 (PDF) Évaluation scientifique du «Guide d’autocontrôle pour la filière des poulets de chair» (dossier Sci Com 2005/70) Animal
Avis 02-2006 (PDF) Evaluation scientifique du “Guide pour l’instauration d’un système d’autocontrôle dans le secteur horeca” (dossier Sci Com 2005/75) Divers
Avis 01-2006 (PDF) Projet d’arrêté royal relatif aux aliments médicamenteux (dossier Sci Com 2005/65) Animal
 
   
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