COMITÉ SCIENTIFIQUE
Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire
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  Avis 2005 Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 13.07.2017


N° Avis  

Sujet  

Secteur  
Avis 65-2005 (PDF) Récolte et transfert d'embryons de l'espèce bovine (dossier Sci Com 2005/08)

Annexe 1: Tableau: Agents pathogènes spécifiques que pourraient véhiculer des embryons bovins.
Annexe 2: Manuel des bonnes pratiques de la récolte in vivo et du transfert d'embryons
Animal
Avis 64-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal fixant les fréquences des contrôles officiels nécessitant la présence d'un agent de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans les établissements du secteur des viandes et du poisson dans le cadre du programme de contrôle de l'Agence (dossier Sci Com 2005/81) Divers
Avis 63-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 2 avril 2002 fixant le mode de préparation des échantillons et les critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD dans certaines denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/82) Alimentation
Avis 62-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 20 février 2003 établissant les prescriptions pour la détermination des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine dans les aliments pour animaux (dossier Sci Com 2005/83) Animal
Avis 61-2005 (PDF) Evaluation scientifique du « Guide d'autocontrôle : industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes » (dossier Sci Com 2005/45). Alimentation
Avis 60-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à la déclaration d'abattage, à l'enregistrement et à la validation des données obtenues lors de la déclaration à l'abattoir et au registre informatisé (dossier Sci Com 2005/77) Animal
Avis 59-2005 (PDF) Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle Fenavian - Brema - Vefasal - UPBB (dossier Sci Com 2005/51) Divers
Avis 58-2005 (PDF) Ajout au projet d'arrêté royal fixant des mesures complémentaires pour l'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (dossier Sci Com 2005/74). Alimentation
Avis 57-2005 (PDF) Réévaluation du «Guide d'autocontrôle dans le secteur de la production et de la distribution des pesticides à usage agricole» (dossier Sci Com 2005/56) Végétal
Avis 56-2005 (PDF) Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle pour le secteur de l'industrie du biscuit, du chocolat, de la praline et de la confiserie et pour les maîtres confiseurs et chocolatiers
(dossier Sci Com 2005/46)
Alimentation
Avis 55-2005 (PDF) Evaluation scientifique du guide d'autocontrôle des aliments pour animaux (dossier Sci Com 2005/36) Animal
Avis 54-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal et projet d'arrêté ministériel relatifs à la lutte contre les salmonelles chez les volailles (dossier Sci Com 2005/72) Animal
Avis 53-2005 (PDF) Projet d'Arrêté royal relatif à la déclaration de conformité et aux critères de performance de la méthode d'analyse des objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/62) Alimentation
Avis 52-2005 (PDF) Demande d'agrément de la société Laviedor s.a. conformément aux dispositions du Règlement (CE) N° 1774/2002 relatif au traitement des lisiers - examen de l'équivalence du procédé présenté en vue de son acceptation par la Commission européenne (dossier 2005/41) Divers
Avis 51-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juin 2005 relatif à l'identification et à l'encodage des chevaux dans une banque de données centrale (dossier Sci Com 2005/78) Animal
Avis 50-2005 (PDF) Projet d'Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux (dossier Sci Com 2005/59) Animal
Avis 49-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale (dossier Sci Com 2005/61). Alimentation
Avis 48-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/60). Alimentation
Avis 47-2005 (PDF) Évaluation scientifique du « Guide système d'autocontrôle pour l'industrie de la glace de consommation » (dossier Sci Com 2005/31) Alimentation
Avis 46-2005 (PDF) Réévaluation du Guide d’autocontrôle pour la collecte et le transport de lait cru” (dossier Sci Com 2005/57) Alimentation
Avis 45-2005 (PDF) Concerne : Evaluation scientifique du « Guide Sectoriel de l’Autocontrôle pour la Production Primaire Végétale » (dossier Sci Com 2005/30). Végétal
Avis 44-2005 (PDF) Evaluation scientifique du plan d’échantillonnage sectoriel pour la matière première lait (dossier Sci Com 2005/20) Alimentation
Avis 43-2005 (PDF) Implémentation du Règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine (dossier Sci Com 2005/04) Divers
Avis 42-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant des mesures complémentaires pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (dossier Sci Com 2005/50). Divers
Avis 41-2005 (PDF) Utilisation du Combifoss 6500 FC pour la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait (dossier Sci Com 2004/40). Divers
Amendement Avis 40-2005 (PDF) Evaluation des valeurs attribuées à la gravité des effets néfastes liés à la présence de dangers relatifs à la sécurité alimentaire et/ou à la production animale et végétale (dossier Sci Com 2005/24) Divers
Avis 40-2005 (PDF) Evaluation des valeurs attribuées à la gravité des effets néfastes liés à la présence de dangers relatifs à la sécurité alimentaire et/ou à la production animale et végétale (dossier Sci Com 2005/24) Divers
Avis 39-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2005/53) Divers
Avis 38-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les conditions pour l’expertise assistée par l’exploitation dans les abattoirs de volaille (dossier Sci Com 2005/23) Animal
Avis 37-2005 (PDF) Abattage à domicile et expertise obligatoire des ovins et caprins à des fins de consommation propre (dossier Sci Com 2005/42) Animal
Avis 36-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 23 juin 1998 organisant le contrôle des teneurs de certains contaminants dans les produits laitiers (dossier Sci Com 2005/47) Alimentation
Avis 35-2005 (PDF) Utilisation du Copan Milk Test lors de la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait (dossier Sci Com 2005/38) Divers
Avis 34-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal fixant les conditions d’agrément des associations de lutte contre les maladies des animaux et fixant leur financement (dossier Sci Com 2005/55) Animal
Avis 33-2005 (PDF) Evaluation du danger que représentent le nématode parasitaire facultatif Halicephalobus gingivalis et d’autres espèces de nématodes du genre Acrobeloides sur la sécurité de la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2005/32) Divers
Avis 32-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal supprimant l’obligation de production d’une copie certifiée conforme dans les arrêtés royaux ressortissant à la compétence de contrôle de l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2005/44) Divers
Avis 31-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal établissant les règles sanitaires relatives à l’importation et au transit de certains ongulés vivants. Projet d’arrêté ministériel portant modification de diverses dispositions sur l’importation et le transit de certains ongulés vivants. (dossier Sci Com 2005/33) Animal
Avis 30-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal confiant aux organismes interprofessionnels pour la détermination de la qualité et de la composition du lait l’exécution de certaines tâches relevant de la compétence de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2005/27) Divers
Avis 29-2005 (PDF) Evaluation scientifique du « Guide d’autocontrôle dans le secteur des pesticides à usage agricole » (dossier Sci Com 2005/19) Végétal
Avis 28-2005 (PDF) Évaluation scientifique du « Guide générique d’autocontrôle pour les abattoirs et ateliers de découpe de volailles » (dossier Sci Com 2005/16) Animal
Avis 27-2005 (PDF) Réévaluation du guide pour l'autocontrôle de la production primaire de lait cru (dossier Sci Com 2005/29) Animal
Avis 26-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en composés aromatiques polycycliques dans certaines denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/35) Alimentation
Avis 25-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 27 février 2003 portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires (dossier Sci Com 2005/34) Alimentation
Avis 24-2005 (PDF) Articles 62, 63, 64, 66 et 67 de la Loi-programme (dossier Sci Com 2005/39) Divers
Avis 23-2005 (PDF) Evaluation scientifique du guide de bonnes pratiques d’hygiène en boucherie (dossier Sci Com 2005/11) Alimentation
Avis 22-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les règles de police sanitaire pour l’importation et les échanges d’ovins et de caprins (dossier Sci Com 2005/21) Animal
Avis 21-2005 (PDF) Utilisation du Delvotest MCS lors de la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait (dossier Sci Com 2005/03) Divers
Avis 20-2005 (PDF) Evaluation du risque de rage en Belgique en fonction de la situation épidémiologique actuelle en Europe. Recommandations à propos d’options de gestion pour prévenir la réintroduction de la rage en Belgique (dossier Sci Com 2005/26) Animal
Avis 19-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés (dossier Sci Com 2005/15) Animal
Avis 18-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l’usage, les échanges intracommunautaires et l’importation du sperme bovin (dossier Sci Com 2005/09) Animal
Avis 17-2005 (PDF) Projet d'arrêté royal relatif au commerce de détail de certaines denrées alimentaires d'origine animale (dossier Sci Com 2005/06) Alimentation
Avis 16-2005 (PDF) Estimation de l´exposition des consommateurs au sudan I (contamination de la sauce Worcester au sudan I) Alimentation
Avis 15-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal fixant les modalités d’enregistrement et de notification préalables à l’exercice d’activités au sein de la chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2005/18) Divers
Avis 14-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 mars 1953 concernant le commerce des viandes de boucherie et réglementant l’expertise des animaux abattus à l’intérieur du pays (dossier Sci Com 2005/13) Animal
Avis 13-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (dossier Sci Com 2005/17) Végétal
Avis 12-2005 (PDF) Evaluation scientifique du “Guide pour l’autocontrôle pour la production primaire de lait cru“(dossier Sci Com 2005/10) Animal
Avis 11-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux (dossier Sci Com 2005/12) Végétal
Avis 10-2005 (PDF) Evaluation scientifique du “Guide Autocontrôle pour la collecte et le transport de lait cru”(dossier Sci Com 2005/01) Animal
Avis 09-2005 (PDF) Evaluation de la programmation des inspections et des audits de l’AFSCA pour 2005 (dossier Sci Com 2004/38) Divers
Avis 08-2005 (PDF) Evaluation de la programmation de l’AFSCA pour 2005: volet statistique (dossier Sci Com 2004/38) Divers
Avis 07-2005 (PDF) Evaluation de la programmation de l’AFSCA pour 2005 : volet chimique (dossier Sci Com 2004/38) Divers
Avis 06-2005 (PDF) Evaluation de la programmation de l'AFSCA pour 2005 : volet biologique (dossier Sci Com 2004/38) Divers
Avis 05-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l’introduction des produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (dossier Sci Com 2005/05) Alimentation
Avis 04-2005 (PDF) Projet d’arrêté royal établissant les modèles de certificats phytosanitaires ou de certificats phytosanitaires de réexportation officiels, accompagnant des végétaux, des produits végétaux ou autres objets en provenance de pays tiers (dossier Sci Com 2005/02) Végétal
Avis 03-2005 (PDF) Projet d’Arrêté royal relatif à l’identification et l’encodage des chevaux dans une banque de données centrale (dossier Sci Com 2004/48) Animal
Avis 02-2005 (PDF) Projet d'Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse Animal
Avis 01-2005 (PDF) Contamination de la chaîne alimentaire par des métaux lourds à proximité des sites d’implantation d’Umicore (dossier Sci Com 2004/15)

Annexe 1: Estimation du niveau d’exposition au cadmium et au plomb des consommateurs de denrées alimentaires produites à proximité des sites d’implantation des usines Umicore.
Annexe 2: Simulation concernant l’ingestion et l’inhalation du cadmium par les bovins.
Divers
 
   
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