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Professionnels > Check-lists "Inspections" > Production végétale
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Check-lists "Inspections" Secteur :


 

Pour effectuer les inspections dans le secteur de la production végétale (PRI), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page. Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives".



Depuis le 01/01/2017, toutes les check-lists ont été révisées dans le cadre de la simplification administrative. Les contrôleurs/inspecteurs utilisent maintenant ces nouvelles check-lists dans le cadre de leurs contrôles.




Check-list  

Sujet

V.
Entrée en
vigueur          
AER 3060 Données administratives de l'opérateur. 1 01/01/2017
PRI 3013 Détention de pesticides, pulvérisateurs - autre que producteur de denrées alimentaires et/ou aliments pour animaux - Pesticides. 2 01/06/2017
PRI 3016 Production de végétaux (denrées alimentaires, aliments pour animaux) - Pesticides. 3 06/06/2017
PRI 3017 Entrepreneur avec utilisation de produits phytopharmaceutiques - Pesticides. 3 06/06/2017
PRI 3018 Production - Pommes de terre - Contrôle phytosanitaire. 1 01/01/2017
PRI 3019 Exploitation agricole - Production de fruit et légumes - Contrôle phytosanitaire. 1 01/01/2017
PRI 3020 Commerce de gros et commerce de détail - Plantes ornementales, plants et matériel de multiplication - Contrôle phytosanitaire. 2 01/06/2017
PRI 3021 Production - Plantes ornementales, plants, semences et matériel de multiplication - Contrôle phytosanitaire. 2 01/06/2017
PRI 3055 Labo - AUTOCONTROLE. 1 01/01/2017
PRI 3056 Garantie contrôle fruits et légumes marché interne - AUTOCONTROLE. 1 01/01/2017
PRI 3063 Garantie contrôle à l'importation de bananes - AUTOCONTROLE. 1 01/01/2017
PRI 3064 Organismes de certification NIMP-15 - AUTOCONTROLE. 1 01/01/2017
PRI 3065 Entreprises de traitement, réparateurs et producteurs d'emballages en bois NIMP-15 - AUTOCONTROLE. 1 01/01/2017
PRI 3085 Production de plantes ornementales, semences, plants et matériel de multiplication (exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports) - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3086 Production de plantes ornementales, semences, plants et matériel de multiplication (exploitations avec un agrément passeports phytosanitaires) - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3096 Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation (exploitations ne disposant pas d'un agrément passeports phytosanitaires) - TRACABILITE. 1 01/01/2017
PRI 3097 Commerce de gros produits primaires non destinés à la consommation (exploitations disposant d'un agrément passeports phytosanitaires) - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3098 Commerce de détail produits primaires non destinés à la consommation - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3107 Commerce de gros produits primaires destinés à la consommation - TRACABILITE. 1 01/01/2017
PRI 3109 Laboratoires RS - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3111 Production de végétaux destinés à la consommation - TRACABILITE. 2 01/06/2017
PRI 3128 Exploitation de jardins botaniques, espaces verts - Contrôle phytosanitaire. 2 01/09/2017
PRI 3129 Zones tampons feu bactérien - Objets et vergers - Contrôle phytosanitaire. 2 01/06/2017
PRI 3131 Emballages en bois NIMP-15 - Contrôle phytosanitaire. 1 01/01/2017
PRI 3197 Commerce de gros - Pommes de terre - Contrôle phytosanitaire. 1 01/01/2017
PRI 3254 Grossistes fruits et légumes - Infrastructure, installation et hygiène. 1 01/01/2017
PRI 3285 Exploitation agricole - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIÈNE. 1 01/01/2017
PRI 3286 Exploitation agricole avec production de graines germées - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIÈNE. 1 01/01/2017
PRI 3313 Production graines germées - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE (AVANT AGREMENT). 1 01/01/2017
PRI 3334 Laboratoire organismes nuisibles - Fins scientifiques - INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIÈNE. 1 01/01/2017
PRI 3360 Commerce de gros fruits et légumes - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 01/01/2017

Archives
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Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 05.09.2017   |   Haut de la page


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