Afficher cette page en : Français Néerlandais Allemand
 
  RECHERCHER

Recherche de A à Z
Plan du site
 
Professionnels > Check-lists "Inspections" > Distribution
Professionnels A propos de l'AFSCA Organigramme Contact Agréments, autorisations et enregistrements Autocontrôle Check-lists "Inspections" Denrées alimentaires Exportation pays tiers Financement de l'AFSCA Importation pays tiers Laboratoires Législation Notification obligatoire Production animale / Santé animale Production végétale Vente à la ferme Vétérinaires indépendants Bio-ingénieurs, ingénieurs industriels, bacheliers et masters indépendants Publications Utiles Cellule de vulgarisation et d'accompagnement Comités Comité consultatif Comité d'audit Comité scientifique Consommateurs

 
 

Check-lists "Inspections" Secteur :


  Pour effectuer les inspections dans le secteur de la distribution (DIS), l’AFSCA utilise les check-lists publiées dans cette page. Les commentaires ont pour but d'aider les contrôleurs/inspecteurs à bien réaliser les inspections. Les versions antérieures des check-lists, qui ne sont plus d'application, sont disponibles dans la page "Archives".


Si les check-lists ne s’ouvrent pas correctement :
1. Télécharger le fichier PDF sur votre ordinateur (par exemple sur votre bureau)
2. Ouvrez le avec Acrobat Reader (téléchargeable gratuitement) ou avec Acrobat Pro.


Depuis le 01/01/2017, toutes les check-lists ont été révisées dans le cadre de la simplification administrative. Les contrôleurs/inspecteurs utilisent maintenant ces nouvelles check-lists dans le cadre de leurs contrôles.




Check-list  

Sujet

V.
Entrée en
vigueur          
AER 3060 Données administratives de l'opérateur. 1 01/01/2017
DIS 3000
Avec commentaires
Horeca - REGLEMENTATION TABAC. 1 01/01/2017
DIS 3005
Avec commentaires
Horeca / Collectivités / Biberonneries - TRACABILITE. 2 01/06/2017
DIS 3006
Avec commentaires
Débit de viande -TRACABILITE. 2 01/06/2017
DIS 3007
Avec commentaires
Commerce de détail avec autorisation - TRACABILITE. 2 01/06/2017
DIS 3008
Avec commentaires
Débit de boisson -TRACABILITE. 2 01/06/2017
DIS 3009
Avec commentaires
Commerce de détail avec enregistrement - TRACABILITE. 2 01/06/2017
DIS 3074
Avec commentaires
Boucherie - SOUS PRODUITS ANIMAUX NHC. 1 01/01/2017
DIS 3075
Avec commentaires
Débit de poissons - SOUS PRODUITS ANIMAUX NHC. 1 01/01/2017
DIS 3146
Avec commentaires
Horeca : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 01/10/2017
DIS 3198
Avec commentaires
Collectivités (préparation + distribution) : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 01/10/2017
DIS 3204
Avec commentaires
Biberonnerie : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 1 01/01/2017
DIS 3210
Avec commentaires
Débit de viandes : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 01/10/2017
DIS 3229
Avec commentaires
Tous les secteurs - Notification obligatoire. 1 01/01/2017
DIS 3284
Avec commentaires
Boulangerie : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3289
Avec commentaires
Débit de poissons : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3296
Avec commentaires
Centrale de distribution : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3298
Avec commentaires
Commerce de détail avec autorisation (avec transformation) : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3299
Avec commentaires
Débit de boissons : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3309
Avec commentaires
Commerce de détail avec autorisation (sans transformation) : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3310
Avec commentaires
Commerce de détail avec enregistrement : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3311
Avec commentaires
Horeca ambulant : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3312
Avec commentaires
Débit de viandes ambulant : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3314
Avec commentaires
Chambre avec déjeuner : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3315
Avec commentaires
Commerce de détail ambulant avec autorisation : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3316
Avec commentaires
Commerce de détail ambulant avec enregistrement : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3317
Avec commentaires
Débit de poissons ambulant : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3318
Avec commentaires
Distributeurs automatiques : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3327
Avec commentaires
Horeca light : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 2 09/01/2017
DIS 3328
Avec commentaires
Food - TRANSPORT. 1 01/01/2017
DIS 3330
Avec commentaires
Contrôle routier - TRANSPORT. 1 01/01/2017
DIS 3333
Avec commentaires
Collectivités (que distribution) : INFRASTRUCTURE, INSTALLATION ET HYGIENE. 3 01/10/2017
DIS 3336
Avec commentaires
Oeufs - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 01/01/2017
DIS 3337
Avec commentaires
Charbon de bois - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 01/01/2017
DIS 3338
Avec commentaires
Commerce de détail de matériaux ou objets en contact direct avec les denrées alimentaires - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 01/01/2017
DIS 3352
Avec commentaires
Denrées alimentaires - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (NORMES DE COMMERCIALISATION). 2 01/07/2017
DIS 3359
Avec commentaires
Compléments alimentaires, aliments enrichis, aliments pour bébés ou enfants en bas âge et denrées alimentaires avec allégations - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 01/01/2017
DIS 3382
Avec commentaires
HACCP-AUTOCONTROLE : Collectivité avec préparation sur place. 1 01/09/2017
DIS 3411
Avec commentaires
Denrées alimentaires préemballées en vue de leur vente immédiate - EMBALLAGE ET ETIQUETAGE (Y COMPRIS NORMES DE COMMERCIALISATION). 1 18/10/2017

Archives
Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

Version imprimable   |   Dernière mise à jour le 18.10.2017   |   Haut de la page


Conditions d'utilisation & disclaimer   |   Copyright © 2002- FAVV-AFSCA. Tous droits réservés   |   Extranet