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Cartographie et liste des processus


OUPUTS (EXTERNES)
Réglementation et normes

AR
AM
Contribution à la législation UE
Lois
Loi programme


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OUPUTS (EXTERNES)
Avis

Avis scientifiques
Avis juridiques
Avis DG labo (gestion des agréments)
Propositions de politique au Ministre


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OUPUTS (EXTERNES)
Outil

Guides d'autocontrôle validés
Circulaires
Protocoles (ex. : régions, pays tiers)


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OUPUTS (EXTERNES)
Rapport de mission + résultat d’analyse

Rapport d'analyse (RQ)
Rapport d'analyse Foodnet
Notifications
Résultats analyses acceptées par AFSCA
Rapports d’expertise
Validation des SAC


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OUPUTS (EXTERNES)
Agrément/autorisation/enregistrement


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OUPUTS (EXTERNES)
Mesure de contrôle

PV d’infraction, d’audition, PV de constatation/information, PV impliquant plusieurs ULC, mesures à l’encontre des institutions publiques, mesures à charge des associations de fait, mesures à charge d’un opérateur étranger, bris de scellé, avertissement, recall, fermeture temporaire, saisie conservatoire, saisie, abandon volontaire, suspension/ retrait et refus d’agrément/autorisation, mesures mauvais payeur, mesures dans les abattoirs, mesures dans le cadre des substances interdites, mesures dans le cadre des contrôles à l’importation, mesures dans le cadre des contrôles à l’exportation, mesures divergentes, mesures suite à un RASFF, mesures suite à une notification via Europhyt, proposition d’amende administrative, recontrôle
Délimitation des zones démarquées
Détermination des lots non conformes
Marque de salubrité sur la viande
Destruction, abattage, contrôle renforcé, euthanasie


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OUPUTS (EXTERNES)
Rapport

Rapports annuels (rapports d’activités et rapports annuels sur le Multi Annual National Control Plan)
Rapports pour autres autorités publiques
Gestion des banques de données
Rapportage externe (ex. : résultats du monitoring à l’UE)
Comptes annuels
Réponses aux questions parlementaires
Rapports d’audit
MANCP
Rapports de concertation/coordination avec stakeholder
Rapport échantillonnage
Rapport AA
Rapportage globalisé


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OUPUTS (EXTERNES)
Certificat

Certificats d'exportation
Outils pour faciliter l’exportation (ex. : modèle de certificats, protocoles)
Autorisation importation


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OUPUTS (EXTERNES)
Communication / information

Moyens de communication
Site internet (ex. : FAQ, information technique, liste des labos agréés, liste des opérateurs, CL)
Réseaux sociaux
Applications web
Newsletter vétérinaires, intralab
Brochures
Salons, événements
Baromètres
Bulletin
Guides B2C
Séances d’infos
Conférences
Concertation avec les pays tiers (ex. : Comité consultatif)
Formations

Information
Product recall
Business plan Avis du Comité scientifique
Certificats ISO, EMAS
Labinfo
Informations destinées à presse (ex. : communiqués de presse, interviews)
Communication de crise
RASFF
Europhyt
Communiqués
Information qualitative et quantitative émanant de banques de données structurées
Syllabus
Méthodes (ex. : documents, dossier de validation, film)
Liste de méthodes reconnues par l’AFSCA
Liste des labos agréés
Recueil d’instructions
Check-lists
Réponses aux demandes
Réponses aux plaintes
Courriers opérationnels (ex. : lettre de refus ou d’octroi d’AAE)



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OUPUTS (EXTERNES)
Enquête de satisfaction


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OUPUTS (EXTERNES)
Prévention

Campagne de vaccination
Scénario pour la campagne (instructions pour vétérinaires, éleveurs, grossistes)
Dossier du cofinancement UE
Rapports concernant la campagne
Dossiers d’indemnisation et paiements aux opérateurs
Scénarios de crises
Résultats exercices de crise
Manuel diagnostique par sujet
Promotion
Smiley


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OUPUTS (EXTERNES)
Contrat / agrément / convention

Liste de laboratoires nationaux de référence (et convention avec les LNR)
Organisation de PT
OCI agréés
Convention d’exécution CDM
Convention et Cahier des charges de délégation aux Régions
MoU
Accords bilatéraux/multilatéraux
Cahiers des charges


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OUPUTS (EXTERNES)
Élément financier / juridique

Factures
Paiements
Rappels
Mises en demeure
Bons de commande
Déclaration de créance pour SPF santé publique
Plan comptable
Fiches de budget
Citations, requête, conclusions, mémoires
Pourvois
Plainte pénale
Constitution de partie civile
Signification

Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire et à la qualité de nos aliments, afin de protéger la santé des hommes, des animaux et des plantes.

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